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15 résultats pour « Benjamin Taieb »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 10

68df5bc7cf4e7f1c37e1cb61

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 16 Décembre 2024 Appelant : Monsieur [Y] [E], représenté par Me Benjamin TAIEB, avocat au barreau de PARIS Intimés : Madame [U] [S], représentée par Me Danielle

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203426_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

A B, représenté par Me Benjamin Taieb, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 juin 2022 par lequel le préfet des

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

68709fc4f0cfe7ae188fe9de

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

9] Représenté par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assisté par Me Dahlia ARFI ELKAIM, avocat au barreau de PARIS, toque : C1294, substitué à l'audience par Me Benjamin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2400698_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe le 7 février 2024, Mme A B, représentée par Me Benjamin Taïeb, avocat au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater qu'aucune

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205191_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Il résulte de l'instruction que la requête du préfet des Alpes-Maritimes a été communiquée à Mme B le 2 novembre 2022 par la voie de son conseil, Me Bejamin Taieb, qui n'a pas produit d'observation.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2406464_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

C A B, représenté par Me Benjamin Taïeb, avocat au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater qu'aucune offre adaptée à ses besoins ne lui a été faite par le préfet des Alpes-Maritimes, dans

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

65b2b326fd6229a4e58a3a36

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le même motif est repris sur les taies d’oreiller.

Source officielle
TJ

Pôle social

66335ba5c0d3e3fe99cae2d6

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

ISMI-NEDJADI, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur: Catherine DELAVAL, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur: Hélène

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

662c94f4b787c4000862f5f5

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 8] Arrondissement Wujiang [Adresse 9] Province [Localité 6] CHINE Représentée par Me Benjamin

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-M2Q5 S.A.R.L. BLANCHISSEUR.FRc/S.C

67ef6fc77985d82da296f82f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

BLANCHISSEUR FR demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] Représentée par Me Benjamin BLANC, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Margaux POUPOT-PORTRON, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93396

Appel

15 juin 2016

15 juin 2016

d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Mme BENJAMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf7e

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO- CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aea6

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO- CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01821

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Benjamin BBBBBBBBBBBB..., domicilié [...] , 274°/ à M.

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CA

Chambre 4-5

67ef733a4fc2fb864ebd1d2c

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

PAILHE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Madame [H] [V], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Nathalie CAMPAGNOLO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Myriam BOSSY-TALEB

Source officielle