AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
68df5bc7cf4e7f1c37e1cb61
1 octobre 2025
1 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 16 Décembre 2024 Appelant : Monsieur [Y] [E], représenté par Me Benjamin TAIEB, avocat au barreau de PARIS Intimés : Madame [U] [S], représentée par Me Danielle
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203426_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
A B, représenté par Me Benjamin Taieb, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 juin 2022 par lequel le préfet des
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68709fc4f0cfe7ae188fe9de
10 juillet 2025
10 juillet 2025
9] Représenté par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assisté par Me Dahlia ARFI ELKAIM, avocat au barreau de PARIS, toque : C1294, substitué à l'audience par Me Benjamin
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2400698_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe le 7 février 2024, Mme A B, représentée par Me Benjamin Taïeb, avocat au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater qu'aucune
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2205191_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Il résulte de l'instruction que la requête du préfet des Alpes-Maritimes a été communiquée à Mme B le 2 novembre 2022 par la voie de son conseil, Me Bejamin Taieb, qui n'a pas produit d'observation.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2406464_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
C A B, représenté par Me Benjamin Taïeb, avocat au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater qu'aucune offre adaptée à ses besoins ne lui a été faite par le préfet des Alpes-Maritimes, dans
Source officielleChambre 10 cab 10 J
65b2b326fd6229a4e58a3a36
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le même motif est repris sur les taies d’oreiller.
Source officiellePôle social
66335ba5c0d3e3fe99cae2d6
8 avril 2024
8 avril 2024
ISMI-NEDJADI, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur: Catherine DELAVAL, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur: Hélène
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
662c94f4b787c4000862f5f5
26 avril 2024
26 avril 2024
légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 8] Arrondissement Wujiang [Adresse 9] Province [Localité 6] CHINE Représentée par Me Benjamin
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-M2Q5 S.A.R.L. BLANCHISSEUR.FRc/S.C
67ef6fc77985d82da296f82f
3 avril 2025
3 avril 2025
BLANCHISSEUR FR demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] Représentée par Me Benjamin BLANC, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Margaux POUPOT-PORTRON, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93396
15 juin 2016
15 juin 2016
d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Mme BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf7e
6 mai 2008
6 mai 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO- CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea6
6 mai 2008
6 mai 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO- CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01821
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Benjamin BBBBBBBBBBBB..., domicilié [...] , 274°/ à M.
Source officielleChambre 4-5
67ef733a4fc2fb864ebd1d2c
3 avril 2025
3 avril 2025
PAILHE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Madame [H] [V], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Nathalie CAMPAGNOLO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Myriam BOSSY-TALEB
Source officielle