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11 résultats pour « Belbeoc'h »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

631ade4df575634f1371ef0c

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

GUIOLET BELBEOC'H ARCHITECTES Société à responsabilité limitée au capital de 8 000,00 €, immatriculée au RCS de Vannes [Adresse 1] [Localité 14] Représentée par Me Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2104691_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

C et Mme Belbeoc'h à ce titre ne peut pas être regardé comme non sérieusement contestable. 10.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2301665_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

La SAS Belbeoc'h 78 n'a pas demandé de précisions sur l'offre retenue, comme l'y autorisait l'article R. 2181-4 du code de la commande publique.

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_24NT00807_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience Ont été entendus au cours de l'audience publique du 17 avril 2024 : - le rapport de Mme Brisson, - et les observations de Me Belbeoc'h

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2004115_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Met, rapporteur public, - et les observations de Me Blanquet pour les requérants et de Me Belbeoc'h pour le CHCB. Considérant ce qui suit : I La responsabilité du CHCB : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100736_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Deschamps, rapporteur public ; - et les observations de Me Belbeoc'h pour le centre hospitalier de Charleville-Mézières. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003337_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Belbéoc'h. 7.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2000021_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

B, de Me Belbeoc'h pour le CHCB et la société Newline Insurance Company Limited, de Me Gasmi pour le GHBS, de Me Girault pour le CHRU de Rennes et deMe Montant pour l'association Œuvres augustines Saint-Yves

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106228_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Or, le formulaire Cerfa de la demande a été signé par le cabinet d'architecte Guiolet-Belbeoc'h, avec mention du numéro d'inscription au tableau de l'ordre, et par le cabinet de géomètres Géo Bretagne

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302608_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Menet, rapporteur public, - et les observations de Me Belbeoc’h, représentant le centre hospitalier de Péronne. Considérant ce qui suit : M. G...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6350e4f742150aadff23dc09

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

naissance 13] 1977 à [Localité 34] (TUNISIE) Représenté par Me Catherine TAMBURINI BONNEFOY de la SELAS TAMBURINI-BONNEFOY, avocat au barreau de PARIS, toque : B0307, substituée par Me Céline BERLBEO'CH

Source officielle