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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69bc4118cdc6046d473c6a84
3 octobre 2025
3 octobre 2025
délivrée le 03/10/2025 à Me Barbara LEVAYER EXPOSE DES FAITS ET PROCEDURE: Dans le cadre du marché de travaux de l'opération « Les 4 Saisons » situé à [Localité 6], la société MADDALON [J] concluait
Source officielleTrib. de Commerce
69bc3eddcdc6046d473c3a58
4 juillet 2025
4 juillet 2025
quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2023J68 ENTRE * Madame [I] [B] * [Adresse 1] * [Localité 2] * DEMANDEUR – représentée par * Maître Barbara
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603374f558b5e8294a00b832
13 juin 2017
13 juin 2017
[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0079 Assistée de Me Barbara LEVAYER du cabinet ANDRE DESCOSSE, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellechambre 1-6
69d08c49cdc6046d470e2390
2 avril 2025
2 avril 2025
02/04/2025 CHAMBRE 1-6 RG : 2024044723 ENTRE : SA SOCIETE GENERALE, RCS de Paris B 552 120 222, dont le siège social est 29 boulevard Haussmann 75009 Paris Partie demanderesse : assistée de Me Barbara
Source officielle2ème CH - Section 1
628490a8498a54057d102fce
17 mai 2022
17 mai 2022
LEMAY CONSTRUCTION C/ S.A.S.
Source officiellesoc
61372659cd58014677424e2e
9 juin 1999
9 juin 1999
Barbera, domiciliée ..., 4 / Mme Hélène C..., domiciliée ..., 5 / Mme Isabelle A..., domiciliée ..., La Meuse III, 34000 Montpellier, 6 / Mme Jeanne-Marie Z..., domiciliée résidence Château Levat
Source officielle2ème Chambre civile
S.N.C. CAMPUS ANGELYc/S.A
67082b6c89f19e8c50fa6075
10 octobre 2024
10 octobre 2024
En réponse, la SARL ECB BARBERA maître d'oeuvre et la SMABTP concluent au rejet des demandes dirigées à leur encontre, au motif qu'ECB BARBERA n'a pas commis de faute, que l'expert judiciaire et son sapiteur
Source officielle4 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008041679
11 juillet 2001
11 juillet 2001
. ; Mlle Barbara B..., demeurant ... ; M. Fabien C..., demeurant ... ; M. Samuel D..., demeurant ... ; M.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2201870_20220823
23 août 2022
23 août 2022
Après avoir, au cours de l'audience publique, présenté son rapport et entendu les observations de Me Legay, représentant M.
Source officielle2ème Chambre civile
6705886c1296b51ba2b729bc
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DEBOUTER les société ECB BARBERA, PRO FOND et SMABTP en qualité d’assureur des sociétés PRO.FOND, ECB BARBERA et BUCHET de leurs demandes de mise hors de cause.
Source officielle1ère Chambre
68e89301f271a402af33b830
9 octobre 2025
9 octobre 2025
HADEX et Compagnie d'assurance GROUPAMA, es qualités d'assureur de la société HADEX Représentées par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92560
20 mai 2015
20 mai 2015
Cette dernière avait obtenu le 18 mars 2008 du bureau technique BR CONSULT un contrôle, avant leur mise service, des installations de levage conforme aux prescriptions de l'arrêté du 1er mars 2004.
Source officielleChambre Sociale
62c7cb15cb8dca058e3e7f30
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[X] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Sophie PARRENO de la SCP BARDET & ASSOCIES, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85ca2
31 janvier 2002
31 janvier 2002
ARRET DU 31 Janvier 2002 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - N° 86-02 RG 96/03799 APPELANT : Monsieur Salem X... 59223 RONCQ Représentant : Maître Barbara FISCHER (avocat au
Source officielle1re Chambre B
6036b9ba2cdca65a1bc583f8
10 septembre 2015
10 septembre 2015
représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Gildas ANDRE, avocat au barreau de [Localité 2] substitué par Me Barbara
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6285e1536a1876057df5d428
18 mai 2022
18 mai 2022
représentant légal ayant son siège social [Adresse 14] [Localité 8] Représentées par Me Luca DE MARIA de PMG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L18 Ayant pour avocats plaidants Me Barbara
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0216JUD001643602
16 février 2010
16 février 2010
En l’affaire Barbaro c.
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b16
31 mars 2017
31 mars 2017
Représentée par Me Barbara PIERANTI, avocat au barreau de PARIS, toque : C0789 Assistée sur l'audience par Me Sami SKANDER, avocat au barreau de VAL D'OISE, toque : 202 INTIMÉS Madame Christelle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0503DEC005446300
3 mai 2001
3 mai 2001
Le juge se leva alors de sa chaise et s’approcha de lui pour lui dire quelques mots que le requérant trouva insultants.
Source officielleChambre sociale
63ca43129066fd7c90fc27d5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
INTIMEES : Association [6] Prise en son établissement situé [Adresse 1], en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Maître LECLAIR loco Maître BARBARA
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