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18 résultats pour « Aymeric Curis »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

6706c72cf1d01e3c86eff4a8

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

MORON, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Aymeric CURIS, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

8ème chambre

66274ef5c1c6ed00087b3d19

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

L'ENCONTRE DE : 1- Madame [M] [G] [J] [H], née le 20 décembre 1948 à [Localité 6] (RHÔNE), et demeurant [Adresse 4] Défenderesse à l'incident et intimée au principal Représentée par Me Aymeric

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0e30c25a97f0381f532a

Appel

20 novembre 2013

20 novembre 2013

CURIS, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE [Z] [H] née [N] [Adresse 2] [Localité 2] ROYAUME UNI représentée par Me Aymeric CURIS, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE [L] [

Source officielle
CA

2ème Chambre B

65321ab99e4ea48318f5ac3b

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[K] [T] né le 03 Mai 1962 à [Localité 12] [Adresse 5] [Localité 9] Représenté par Me Aymeric CURIS, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE * * * * * *

Source officielle
TJ

JUGE AFFAIRES FAMILIALES

69d6cdc7cdc6046d47922d76

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 2]) DÉFENDEUR : Madame [O] [C] épouse [L] [Q], née le [Date naissance 2] 1991 à VILLEFRANCHE /SAONE (69), demeurant [Adresse 2], représentée par Me Aymeric

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

66878ce005d6f7f678d491c0

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[P] [W] [N] [B] né le 05 Avril 1947 à [Localité 8] (RHONE) [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Aymeric CURIS, avocat au barreau de [Localité 8] Mme [T] [J] [U] [B] née le 20 Décembre

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61609219db7ff645d856656c

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

[E] [Y] né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Aymeric CURIS, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE INTIME : M.

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

67f02b2802fc178212f80348

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

sociétés de Bourg-en-Bresse sous le numéro 490 536 976, représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Aymeric

Source officielle
CA

8ème chambre

6438f2bfa942a604f5e935e5

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[Localité 7] (RHÔNE), et demeurant [Adresse 4] 2- Monsieur [F] [H] [Z]-[D], né le 5 avril 1947 à [Localité 7] (RHÔNE), et demeurant [Adresse 3] Défendeurs à l'incident Représentés par Me Aymeric

Source officielle
TJ

Référés Civils

69836323cdc6046d47e398a5

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

D E R É F É R É DU 12 JANVIER 2026 ---------------- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Copie certifiée conforme + titre exécutoire + retour dossiers le à : - Me Astrid GUILLERET - Me Aymeric

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0cce3acdc6046d473c4c19

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

DU JUGE DE LA MISE EN ETAT sur INCIDENT DU 03 AVRIL 2026 RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS PIECES DELIVREES Copie certifiée conforme + titre exécutoire + retour dossiers le à : - Me Aymeric

Source officielle
CA

8ème chambre

671b35752edfb0b58c05ec87

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[O] [F] [Adresse 1] [Localité 5] Mme [K] [F] [Adresse 1] [Localité 5] Défendeurs à l'incident Représentée par Me Aymeric CURIS, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE INTIMÉS :

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69dfd49ecdc6046d475d31d0

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

barreau de MACON ET PARTIE DÉFENDERESSE : Madame [Q] [N] née le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 1], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] [Localité 2] [Adresse 3] Représentée par Me Aymeric

Source officielle
CA

3ème chambre A

68709fd7f0cfe7ae188feae6

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

2025 APPELANT : Monsieur [V] [L] [H], né le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 11] (TUNISIE), de nationalité tunisienne, Demeurant [Adresse 4] ([Localité 7] Représenté par Me Aymeric

Source officielle
CA

3ème chambre A

67ef6e1647c7caf29d4c4ef3

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

LDME, SARL immatriculée au RCS de Bourg-en-Bresse sous le numéro 831 822 762, prise en la personne de son Gérant en exercice, Monsieur [K] [T] Sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Aymeric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908b8

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Aymerick Y... ayant droit de Madame Nicole X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6162b61e47859723647203f3

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

[Adresse 5] [Localité 13] REPRÉSENTÉE PAR la Selarl Avocats HJYH, (Me Patricia HARDOUIN) , avocats au barreau de PARIS, toque : L0056 ASSISTEE DE Me Aymeric BEAUCHENE , avocat au barreau de VAL-DE-MARNE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6031eba30ab6df24b87bf010

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

représentée par Me Pascal Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : D0037 substitué par Me Aymeric F..., avocat au barreau de PARIS, toque : D0037 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle