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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF CAB 3
678540a3aaacbea0fe638323
13 janvier 2025
13 janvier 2025
JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU 13 JANVIER 2025 EN DEMANDE : Monsieur [X] [M] né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 11] [Adresse 2] [Localité 6] comparant en personne assisté de Me Audrey
Source officielle2ème chambre cab. A
6788198ec21c0e53e790aabf
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DBYS-W-B7I-M5QV ------------- [U], [S], [O] [W] épouse [P] [T], [Y], [V] [P] C/ Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : - Me Cindy PARAGE - Me Audrey
Source officielleJAF CAB 3
65ca49b4c0f14416cde27edb
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Adresse 1] [Localité 5] (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE n°2019/7926 du 3 décembre 2019 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 12] DE [Localité 11]) représentée par Me Audrey
Source officielleJAF CAB 3
65ca49b3c0f14416cde27eca
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-DENIS DE LA REUNION - N° RG 21/02590 - N° Portalis DB3Z-W-B7F-F4KH RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Me Vanessa ABOUT Me Audrey ROBERT TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielle2ème chambre cab. D
6761de1179e6ebb15677474e
4 octobre 2024
4 octobre 2024
DBYS-W-B7I-M4R3 ------------- [G], [R] [Z] épouse [F] C/ [S], [T], [J] [F] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel le 4 octobre 2024 CE + CCC : Me Robert
Source officielleChambre civile TGI
64ddb86e434f6ed969889ced
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Madame [B] [O] [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Laurent PAYEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES : Madame [G] [P] [Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Me Audrey
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90109
14 janvier 2013
14 janvier 2013
C/ Mme Audrey Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb7
12 février 2016
12 février 2016
aux droits de Monsieur Robert Y..., décédé et de la déclarer recevable ; Considérant que suivant acte sous seing privé en date du 24 octobre 2011, Monsieur Robert Y... d'une part et Monsieur Alain
Source officiellecr
61372520cd5801467741b2d7
9 janvier 1991
9 janvier 1991
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc0e
5 octobre 2012
5 octobre 2012
ARIANE 14 avenue Robert Schumann BP 74 59370 MONS EN BAROEUL Comparante, représentée de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d339
25 septembre 2009
25 septembre 2009
C / Audrey Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac81
20 mars 2008
20 mars 2008
C... et de Catherine X..., sont issus : - Johanna, née le 17 décembre 1990 - Audrey, née le 12 avril 1996 - Alexandre, né le 12 décembre 1997.
Source officiellecr
6137263ccd5801467742400c
22 février 2005
22 février 2005
Audrey, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 9 juin 2004, qui, pour contravention de violences, l'a condamnée à 300 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200469
20 mars 2014
20 mars 2014
Robert Y...et Martine Y..., décédée, au droit de laquelle viennent M. Y...et Mmes Séverine et Audrey Y...
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2000936_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Il en va de même des conclusions présentées par le centre hospitalier Robert Buisson de Lisieux au même titre.
Source officielleJ.L.D. HSC
65bd3ba846d547e419fc2e82
2 février 2024
2 février 2024
BALLANGER, demeurant [Adresse 4] présent assisté de Me Audrey DIALLO-MISSOFFE, avocat commis d’office PERSONNE A L’ORIGINE DE LA SAISINE Monsieur le directeur de CENTRE HOSPITALIER ROBERT BALLANGER
Source officielleChambre commerciale
65a0ef535bbe450008b2cfb8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ALTER EGO prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Nolwenn ROBERT de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2502868_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJ.L.D. HSC
65bd3b9e46d547e419fc17e7
2 février 2024
2 février 2024
avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [P] [Z] né le 23 Septembre 1980 à [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: LE CENTRE ROBERT
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007768199
17 janvier 1990
17 janvier 1990
Robert I..., Mme Irène J..., M.
Source officiellePage 1 sur 13