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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
66964131f5112d8edd057c73
12 juillet 2024
12 juillet 2024
NEBLE GIRAUD, [K] [L] [M] [X] Grosse délivrée à Me GARCIA à Me CASANOVA à Me OLLIE à Me BERLINER Expédition délivrée à Me DABOUSSY le l’an deux mil vingt quatre et le douze Juillet
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67803dad9c3ba90f51dc7551
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND Pôle Social Contentieux Général LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ dans le litige opposant : Société [7] [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Audrey
Source officielleJAF Cab 7
69debac0cdc6046d47402348
10 avril 2026
10 avril 2026
consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 10 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Brunehilde BARRY Greffier : Madame Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63d379a4d1bc2605de4b475a
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Greffier : Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe.
Source officielleChambre 4-8
64ba219b354f98d9699d4eb1
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Rôle N° RG 22/01989 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI2X3 [W] [M] C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Frédéric CASANOVA
Source officielleChambre 2-4
6809c9461f1ed98b447f4404
23 avril 2025
23 avril 2025
[F] Représentant : Me Audrey TOUTAIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M.
Source officielleChambre 1-5
6870a4c505f84751fcf0f63b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[I] [V] épouse [Y] [H] [V] [J] [D] veuve [V] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL PLENOT-SUARES-ORLANDINI SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS
Source officielleChambre 1-5
6811b6e444bf0d1935aef99a
29 avril 2025
29 avril 2025
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 24/09194 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNNVH Ordonnance n° 2025/MEE/60 Madame [F] [Y] représentée et assistée par Me Frédéric CASANOVA
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7dac42a2105dbc59ba8
13 juillet 2023
13 juillet 2023
ORDONNANCE DE CADUCITÉ PARTIELLE ----------------------------- Nous, Paule POIREL, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5fb
8 août 2011
8 août 2011
sur le fondement de l'article 233 du code civil -constaté que les parents exercent en commun l'autorité parentale sur les enfants, Audrey née le 25 septembre 1990, Cassandra née le 16 août 1993, Justine
Source officielle1ère chambre
65321ae29e4ea48318f5ad5f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
par Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, M.
Source officielle4e chambre civile
62cfb219548bc59fcf4f0f8c
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Audrey VALERO, Greffier.
Source officielle6ème chambre 2ème section
67115593aa7e95fd3fcf7e7d
2 février 2024
2 février 2024
THEILLAC-CAVARROC, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0550 DEFENDERESSES Société SMABTP en qualité d’assureur de la société CCRT [Adresse 14] [Localité 12] représentée par Maître Florence CASANOVA
Source officielle6ème chambre 2ème section
669aaebb30bd4f0c3f6b31ac
5 juillet 2024
5 juillet 2024
THEILLAC-CAVARROC, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0550 DEFENDERESSES Société SMABTP en qualité d’assureur de la société CCRT [Adresse 14] [Localité 12] représentée par Maître Florence CASANOVA
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffd5
7 décembre 2012
7 décembre 2012
07/ 12/ 2012 ARRÊT No 2012/ 223 NoRG : 12/ 00109 CS/ JC Décision déférée du 21 Juin 2012- Juge des enfants de TOULOUSE-610. 0268 Audrey ASSEMAT Habiba X... Mustapha Y...
Source officielle2ème chambre section A
630862415d4f3fc56380b0a6
25 août 2022
25 août 2022
MOYAL de la SELARL CABANES BOURGEON MOYAL, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Cédric CABANES de la SCP LECLERC CABANES CANOVAS, Plaidant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleRétention_recoursJLD
697b0662cdc6046d4711c5c2
27 janvier 2026
27 janvier 2026
la rétention administrative, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assistée de Mme Audrey
Source officielle1ère chambre
63d37a89d1bc2605de4b4a1b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
- N°Portalis DBVH-V-B7G-IN2I ET - NR PRESIDENT DU TJ DE NIMES 13 avril 2022 RG:22/00087 [Z] C/ [Z] Grosse délivrée le 26/01/2023 à Me Audrey
Source officielleChambre 4-6
69ef2039cdc6046d47b06961
24 avril 2026
24 avril 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Audrey BOITAUD, Conseillère, est en charge du rapport de l'affaire.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b635ec51457d0f882dbb4
26 avril 2023
26 avril 2023
- JONCTION avec le RG 22/636 ORDONNANCE --------------- Nous, Paule POIREL, présidente chargée de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de BORDEAUX, assistée de Audrey
Source officiellePage 1 sur 3