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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 10 cab 10 H
65a18fa30ddb7789269596f1
8 janvier 2024
8 janvier 2024
JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 21/07276 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WJSF Notifiée le : Expédition à : Maître Philippe DUCRET de l’AARPI A3 AVOCATS - 324 Maître Armelle
Source officielleTrib. de Commerce
69e35600cdc6046d47abfe9c
15 avril 2026
15 avril 2026
Monsieur Pierre BELAVAL, greffier, après quoi le Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° ENTRE - la société EDF SA 2026R479 [Adresse 1] - représenté(e) par Maître Armelle
Source officielle3ème chambre A
6538b3c17ffc2c8318ee0015
24 octobre 2023
24 octobre 2023
CEGELEC MOBILITY Représentant : Me Armelle DEBUCHY de la SELAS PERSEA, avocat au barreau de LYON S.A. GAN ASSURANCES Représentant : Me Jean-christophe BESSY, avocat au barreau de LYON S.A.
Source officielleChambre 1-2
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
LAFARGE BETONS représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Armelle DEBUCHY de la SELAS PERSEA, avocat au barreau de LYON
Source officielleQuatrième Chambre
6972f20ccdc6046d475f8fcc
13 janvier 2026
13 janvier 2026
DB2H-W-B7H-YRZ2 Jugement du 13 Janvier 2026 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Baptiste BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, vestiaire : 428 Me Armelle
Source officielleRéférés
69eff682cdc6046d47c6de84
16 janvier 2025
16 janvier 2025
2] Cabinet CRTD [Localité 1] [Adresse 3] et par Me [O] [P] [Adresse 4] SAS AXIMA REFRIGERATION FRANCE [Adresse 5] comparant par Me Guillaume BOULAN [Adresse 2] Cabinet CRTD [Localité 2] et par Me ARMELLE
Source officielleChambre 10 cab 10 H
67f416634e0040aa3735cb4b
7 avril 2025
7 avril 2025
DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV’AVOCATS - 638 Maître Justine GAGNE - 3317 Maître Sandra GARCIA - 2731 Maître Laurent BROQUET de la SELARL ITHAQUE- AVOCATS - 125 Maître Isabelle JUVENETON - 265 Maître Armelle
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885f2
11 octobre 2006
11 octobre 2006
Représenté par Me Laurent DEVAUX, avocat au Barreau de PARIS La Société BOCCARD venant aux droits de la Société AUDINCOURT RHONES ALPES 1 Bis Rue Armand 69100 VILLEURBANNE Ayant pour avocat, Me Armelle
Source officielle8e Chambre C
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24 mars 2011
24 mars 2011
BOCCARD, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, assistée de Me Armelle DEBUCHY, avocat au barreau
Source officielleRéférés civils
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4 octobre 2024
4 octobre 2024
ENGIE ENERGIE SERVICES, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 25] représentée par Maître Armelle DEBUCHY de la SELAS PERSEA, avocats au barreau de LYON
Source officielle1ère chambre civile B
67908cc91b5a79f732705498
21 janvier 2025
21 janvier 2025
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 21 Janvier 2025 APPELANTE : La société SALLES MARIAGES PROVENCE [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Armelle
Source officielle2ème chambre
66fce4048d6ea26f688da997
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Armelle DEBUCHY de la SELAS PERSEA, avocat plaidant
Source officielle3ème Chambre Commerciale
679089a2a212a19f662df6b2
21 janvier 2025
21 janvier 2025
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Armelle
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61625c96d64a6b1f51487730
13 février 2014
13 février 2014
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Maître Armelle
Source officielleChambre 1-4
671b35252edfb0b58c05e931
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Armelle
Source officielleChambre 1-2
69f44aeacdc6046d472f25d1
30 avril 2026
30 avril 2026
[P] [B] dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Armelle DEBUCHY de la SELAS PERSEA
Source officielle6ème chambre 2ème section
65a191fa0ddb77892695c3a4
12 janvier 2024
12 janvier 2024
[Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 38] représentée par Maître Claire BASSALERT de la SELAS SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #R0142, et Maître Armelle
Source officielle3ème chambre A
653b592e502b828318c4e3cd
26 octobre 2023
26 octobre 2023
immatriculée au RCS de LYON sous le n° 408.401.453 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Armelle
Source officiellecr
6137259bcd5801467741f2be
9 décembre 1998
9 décembre 1998
pénal, ensemble méconnaissance des exigences de l'article 593 du Code de procédure pénale et méconnaissance des termes du litige, violation des droits de la défense et de ce que postule un procès à armes
Source officiellecr
6137267acd58014677425e59
3 octobre 2000
3 octobre 2000
ne serait-ce qu'en qualité de pilote d'hélicoptère, demandant un investissement moindre mais offrant également moins de possibilités eu égard au nombre de pilotes professionnels plus restreint, les débouchés
Source officiellePage 1 sur 22