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169 résultats pour « Anne-Sophie Gabriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c94d53cdc6046d47690cf6

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Bruxelles - 57370 PHALSBOURG, prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Eric BOHBOT, Avocat au Barreau de PARIS, y demeurant 130 Rue de Rivoli, substitué par Maître Anne-Sophie

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69c9506bcdc6046d4769424c

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil Maître Francis DEFFRENNES membre de la société d'avocats THEMES, Avocat au Barreau de LILLE, y demeurant 3 Rue Bayard, substitué par Maître Anne-Sophie

Source officielle
CA

Référés

63bd0ee30ab73d7c90739ec3

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Minute : 01/23 N° RG 22/00094 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UOVU DEMANDERESSE : Madame [F] [B] née le 14 Février 1943 à [Localité 4] demeurant [Adresse 5] [Localité 2] ayant pour avocat Me Anne-Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e44c

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

ARRÊT DU 30/ 06/ 2011 Requête en interprétation No MINUTE : No RG : 11/ 04032 Arrêt (No 10/ 7781) rendu le 19 Mai 2011 par le Cour d'Appel de DOUAI REF : DG/ VV DEMANDERESSE Madame Annie

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69f32c42cdc6046d47127337

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

125 763, ayant siège [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Florence KESIC, Avocate au Barreau de PARIS, y demeurant [Adresse 5], substituée par Maître Anne-Sophie

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69b7d4f2cdc6046d47d77482

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

représentant légal, ayant pour Conseil la Société Professionnelle d'Avocats THEMES, prise en la personne de Maître Francis DEFRENNES, Avocat au Barreau de LILLE, y demeurant [Adresse 2], substitué par Maître Anne-Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8db9e

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Anne-sophie GABRIEL, avocat au barreau D'ARRAS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 11558

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e733

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Annie, ... 62490 VITRY EN ARTOIS représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Anne-sophie GABRIEL, substituée par Me POLLARD, avocats au barreau d'ARRAS (bénéficie

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69dd3b3fcdc6046d471f3bce

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DANS L’INSTANCE OPPOSANT Monsieur [H] [V] Né le 16 Avril 1992 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Jérôme LESTOILLE, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Anne-Sophie GABRIEL

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65af6512b6c6260008b52f0f

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

représentée et plaidant par Mme [Z] [N], munie d'un pouvoir régulier ET : Intimée Madame [E] [P] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentée et plaidant par Me Anne-sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5b4

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Anne-sophie GABRIEL, avocat au barreau D'ARRAS bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/ 10

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

668c340e894f7f4d2e0bcafa

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

JUILLET 2024 SURSIS A STATUER DEMANDERESSE Madame [U] [V], demeurant 25 Rue Emile Delefosse - 62490 VITRY EN ARTOIS représentée par Me Jérôme DELBREIL, avocat postulant au barreau de BETHUNE et Me Anne-sophie

Source officielle
TJ

CALAIS JCP

678036659c3ba90f51dc61e2

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SOCRAM BANQUE [Adresse 4] [Adresse 10] [Localité 7] représentée par Me Anne-sophie GABRIEL, avocat au barreau d'ARRAS, substituée par Me LESAGE Audrey, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER, ET : DÉFENDEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8decb

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Anne-sophie GABRIEL, avocat au barreau d'ARRAS INTIMÉE Madame Isabelle Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a582

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

demeurant ... 62000 ARRAS représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Anne-Sophie GABRIEL, avocat au barreau d'ARRAS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle
TJ

2ème chambre civile

6984257fcdc6046d47f754b0

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe le 12 Janvier 2026 ; ENTRE : DEMANDEUR(S) : Mme [F] [C] née le 13 Octobre 1967 à [Localité 10], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Anne-sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a583

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

demeurant ... 62000 ARRAS représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Anne-Sophie GABRIEL, avocat au barreau d'ARRAS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba1bd3db21cbdd8de6a

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Anne-sophie GABRIEL, avocat au barreau D'ARRAS, substitué par Me LEGROS DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df1c

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Anne-sophie GABRIEL, avocat au barreau D'ARRAS INTIMÉE Madame Annie Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d939

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Anne-sophie GABRIEL, avocat au barreau D'ARRAS, substitué par Me LEGROS bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle

Source officielle