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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6285e17b6a1876057df5d542
17 mai 2022
17 mai 2022
postulant Me Antoine DE GUERRY DE BEAUREGARD de la SELARL DGCD AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON et pour avocat plaidant Me Ludovic HAISSANT, avocat au barreau de NANTES, substitué par Me Anne-Sophie
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
686818094965b5d9df31359e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BGD CONSEILS devenu NEONATURE [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Anne-sophie VERDIER de la SELARL MAÎTRE ANNE-SOPHIE VERDIER, avocats au barreau de BORDEAUX, Me Fabienne BARNECHE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930ac
24 mars 2016
24 mars 2016
général : 14/24621 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 novembre 2014 - Juge de l'exécution de Paris - RG no 14/82942 APPELANTE Sarl Aege Concept RCS de Paris : no515 231 355 17 rue Dupin
Source officielleRéférés civils
671001aefac14a1f31d950d8
1 octobre 2024
1 octobre 2024
METALLERIE DUPIN DAVID, Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, ès qualités d’assureur de la société METALLERIE DUPIN DAVID, S.A.S.
Source officielleService des référés
668839ea342d338c20d314a6
5 juillet 2024
5 juillet 2024
délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 05 juillet 2024 par Fabrice VERT, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assisté de Anne-Sophie
Source officielleChambre 2/section 6
669805d6b60c111a421ad2bb
17 juillet 2024
17 juillet 2024
avocat au barreau de la SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire 173 Et Monsieur [O] [F] né le [Date naissance 5] 1978 à [Localité 19] [Adresse 8] [Localité 11] défendeur : Ayant pour avocat plaidant : Me Anne-Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a42
17 juillet 2014
17 juillet 2014
02320) de nationalité française ... 34160 CASTRIES représenté par Me Véronique NOY de la SCP VINSONNEAU PALIES NOY, GAUER et associés, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Anne-Sophie
Source officielleBIENS
697af9aecdc6046d470fd8e4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
RIVIERE, Vice-Présidente Assesseur : Madame Sylvie RODRIGUES, Vice-Présidente Assesseur : Madame Anne TARTAIX, Vice-Présidente Greffier : Mme Pauline PRIEUR, Délibéré : Présidente : Madame Anne-Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61631f558007cf6451ddcda3
19 janvier 2012
19 janvier 2012
de BOBIGNY RG n° 08/1953/B APPELANT Monsieur [N] [P] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Aldric SAULNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0554 substitué par Me Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
65a0f0f25bbe450008b2d07b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
- RG n° 2017064498 APPELANTE Mme [O] [U] Née le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 6] (CHYPRE) De nationalité française Demeurant [Adresse 3] [Localité 5] Assistée de Me Isabelle DUPRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
68709fc7f0cfe7ae188fea04
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Selon l'article L.733-3 du même code, la durée totale des mesures mentionnées à l'article L. 733-1 ne peut excéder sept années.
Source officielle1re chambre civile
66a9d38905566a2f16fd8741
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Le bénéficiaire supportera entièrement les indemnités des deux preneurs en place, à savoir : - Le GAEC Dupré pour les parcelles de vignes, - M.
Source officielleOQTF 6 semaines - 7ème chambre
DTA_2308774_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béria-Guillaumie, magistrate désignée, - les observations de Me Duppré, représentant Mme C.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69f97c6acdc6046d47a1811c
4 mai 2026
4 mai 2026
Madame Bérengère VALLEE, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616337e106e11dac7d76d039
30 juin 2011
30 juin 2011
06 Mars 2008 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG n° 07/00604 APPELANTE Mademoiselle [O] [G]-[T] [Adresse 2] [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
65a0f3f6383a880008fd072f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[N] était décisionnaire au sein de la société SDIC, y compris durant les années 2013 et 2014.
Source officielle4e chambre
63c2571d0bfda47c900761f1
9 janvier 2023
9 janvier 2023
RG : 17/07768 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA Me Stéphanie TERIITEHAU Me Valérie LEGER Me Sophie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01641
14 octobre 2015
14 octobre 2015
Eric H..., Mme Audrey J... et Mme Sophie I... ont tous été licenciés après que l'administration-dont la décision est devenue irrévocable-avait autorisé cette rupture ; que partant, en vertu du principe
Source officielleChambre 1-7
671b35272edfb0b58c05e951
24 octobre 2024
24 octobre 2024
OCTOBRE 2024 N° 2024/ 394 Rôle N° RG 23/09541 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLUUJ [V] [P] C/ E.P.I.C. 13 HABITAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne-sophie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
644b635cc51457d0f882db9e
27 avril 2023
27 avril 2023
21 Mars 1981 à [Localité 4] (Allemagne) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Aurélie NOEL de la SELARL HARNO & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX Assisté de Me DUPRE-BIRKHAHN
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