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2 459 résultats pour « Anne-Lise ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fca5f81fbb58046b83ac8a6

Appel

6 novembre 2020

6 novembre 2020

[Localité 1] immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Aix-en-Provence sous le n° 528 523 517 assisté de Me Bruno RINGUIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J058 substitué par Me Anne-Lise

Source officielle

Page 1 sur 123

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CC

civ2

61372268cd580146773fcb5f

Cassation

29 mai 1995

29 mai 1995

Jacques X... de Robert, demeurant ...

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427160

Cassation

10 mai 2007

10 mai 2007

Robert, - Y...

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef88d

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Robert N..., de M. Claude N..., de Mme Annie E... épouse XW..., de M. Jean-Marie T..., de M. Paul V..., de M.

Source officielle
CC

civ2

613720e5cd580146773ef4de

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Robert, demeurant à La Roque d'Anthéron (Bouches-du-Rhône), 2°/ de Madame O... Sylvie épouse XZ..., demeurant à La Roque d'Anthéron (Bouches-du-Rhône), 3°/ de Madame J...

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277c4

Cassation

9 janvier 2007

9 janvier 2007

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 29 novembre 2005, qui, pour infraction à la réglementation sur la sécurité des travailleurs, l'a condamné à 1 500

Source officielle
CC

cr

ût 2000, qui, dans l'information suivie sur sa plaintec/Robert B

613725fdcd580146774221a0

Cassation

19 juin 2001

19 juin 2001

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 29 août 2000, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Robert B... du chef de fausse

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d29

Cassation

5 septembre 2007

5 septembre 2007

oeuvres de l'artiste ; qu' " il ne peut être raisonnablement soutenu que ces oeuvres ont été détenues aux fins de réalisation d'une monographie et d'organisation d'une exposition pendant plusieurs années

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01687

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

Roberto Y... et non de L...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02035

Cassation

18 juillet 2017

18 juillet 2017

Robert X..., M. E...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Pierre Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01016

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

Tom A..., Suravenir assurances, Mme Anne-Christine B... : Attendu que M. Hervé A..., M.

Source officielle
CC

cr

LOIRET, parties civiles, formées contre les prévenus etc/Hervé Y

61372572cd5801467741dce5

Cassation

7 décembre 1995

7 décembre 1995

Pierre, - SION Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 13 avril 1993, qui les a condamnés : - Danièle J...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01757

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Mais aucun élément de la procédure ne fait apparaître qu'il y avait eu des difficultés entre lui et Lise B... et Emilie A... ; que Lisa B... n'avait rien dénoncé et n'avait fait des révélations à des adultes

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007833625

Admin. suprême

15 novembre 1991

15 novembre 1991

XE..., Pierre O..., à Mme Anne B..., à M. Claude YZ..., à Mmes XF... BROSSAIS, Sylvaine D..., à M. Michel XC..., à Mme Nathalie YX..., àM. Hubert XN..., à Mmes Marie-Ange N..., Alexandra XZ..., à MM.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafdb8cdc6046d47577618

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

ELEVAGE PORCIN RAYMOND [B] ET FILS [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par la SELARL SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE S.A.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007938367

Admin. suprême

4 novembre 1996

4 novembre 1996

Robert Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007835069

Admin. suprême

20 mai 1994

20 mai 1994

l'année 1982, sont annulés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90153

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTION ET MOYENS DES PARTIES Par courrier daté du 16 janvier 2010, Madame Anne-Karine A... a saisi le juge des tutelles au tribunal d'instance de Lille d'une demande d'ouverture

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-224840

Admin. suprême

25 avril 2023

25 avril 2023

Eliana LAPACCIANA 1974 italienne Roberto RIZZO 13. 70398/16 22/11/2016 Gianluca MARTINELLI 1971 italienne Roberto RIZZO 14. 70407/16 23/11/2016 Teresa FONDI 1969 italienne Roberto RIZZO 15. 74130/16 02

Source officielle
CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008166829

Admin. suprême

15 septembre 2004

15 septembre 2004

Robert B, demeurant ... ; M. A et M.

Source officielle