/03969 - N° Portalis DBYV-W-B7G-GFSI PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Madame [F] [T] [J] [P] épouse [M] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 9], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Amelie

articles L. 3211 et suivants du Code de la santé publique) N° RG 25/00047 Minute n° Notification du : 04/07/2025 Juge des libertés et de la détention de [Localité 7] M. le procureur général Me Amelie

articles L. 3211 et suivants du Code de la santé publique) N° RG 25/00046 Minute n° Notification du : 04/07/2025 Juge des libertés et de la détention de [Localité 3] M. le procureur général Me Amelie

Nathalie MAGNIER faisant fonction de greffier, Statuant en référé dans la cause opposant : I-Monsieur Ahmed X... ... 45190 BEAUGENCY Représenté par Maître Véronique PIOUX substituée par Maître Amélie

Maître Denis RATTAIRE de la SAS ISARD AVOCATS CONSEILS, avocat plaidant au barreau de NANCY DEFENDEUR au principal : Maître [J] [S] Domicilié [Adresse 1] Demandeur à l’incident Représenté par Maître Amelie

00576 - N° Portalis DBYV-W-B7H-GIS3 DEMANDEURS : Madame [E] [A] Née le [Date naissance 8] 1945 à [Localité 16] (SEINE-ET-MARNE) Nationalité française Demeurant [Adresse 6] Représentée par Maître Amelie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ameg, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement

des travaux, laquelle est intervenue par procès-verbal du 25 juin 2008 sans réserves autres que celles concernant l'état d'une varangue. 2.

par la SCCV Amelie à Mme [D] et désigné M.

société Locaplus, devenue Novabail, puis Leasecom, a donné en location divers matériels de travaux publics à la société Cofimod ; que cette dernière a mis ces matériels à la disposition de la société Amex

neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL

Lanquetin, conseiller, les observations de la SCP Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la société Amélie Prévot Oal, de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de M.

vue d'un contrôle de situation, et sur recommandation de prendre à cet effet toutes précautions utiles justifiées par la particulière dangerosité de celui-ci que les fonctionnaires de police ont été amenés

l'arrêt attaqué a rejeté les moyens contenus dans les requêtes en nullité, fondés sur la violation des dispositions de l'article 803-3 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que, "( ) le mandat d'amener

Sonia, RIVA Amélie, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 17 octobre 1990, qui, dans l'information suivie notamment contre Joël Z..., du chef

réservant les droits de la CPAM ; "aux motifs qu'il est établi que le docteur X... a violemment pénétré au domicile de la partie civile et qu'une scène de violence s'en est suivie, au cours de laquelle

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, selon les juges du fond, Amélie Z..., veuve d'Ernest A..., est décédée le 22 octobre 1977 à Soisy-sur-Ecole (Essonne

droit aux chèques-vacances d'Adielor, qu'elle avait néanmoins, sur l'ordre, a-t-elle prétendue, de Brigitte A..., commandé le 16 juillet 1999 15 chèques-vacances à 200 francs l'unité pour le compte d'Amel