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1 455 résultats pour « Amélie CHIFFERT Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère ch. - Sect.4

68e88bac3ea43407b9fbca90

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

XXXXXXXX02] Fax : 01.60.09.76.80 N° RG 25/02563 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD725 Minute : 25/00816 DESISTEMENT DU : 07 octobre 2025 Copie délivrée le : à : Me Xavier DE LIPSKI et Me Amélie

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

65b0127fb98137c17478d325

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

AVOCATS DEFENDEURS représentée par Me Christine LIMONTA - #E0026 représenté par Me Marie-christine CHASTANT MORAND - #P0072 représentée par Me Marie-Christine CHASTANT MORAND - #P0072 représenté par Me Amélie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

671b359b2edfb0b58c05eedb

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

causés par l'activité médicale ou para-médicale Décision attaquée : n° 24/01569 rendue par le Tribunal de Grande Instance de Bobigny le 03 Juin 2024 Appelant : Monsieur [J] [S], représenté par Me Amélie

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68642ce80bb2f8a66ca6192e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

YVELINES, dont le siège social est sis [Adresse 5] défaillant Monsieur [Y] [P], demeurant [Adresse 1]) représenté par Me Danielle ABITAN-BESSIS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 1, Me Amélie

Source officielle
TJ

Service des référés

69d94cb2cdc6046d47ce5ed7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DEMANDEUR Monsieur [D] [S] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Anthony THIERS, avocat au barreau de PARIS - #G0704 DEFENDEURS Monsieur [Q] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Amélie

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696a8e0dcdc6046d47917934

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

signification DA 04/03/2024 à étude demeurant La Polyclinique [4] - [Adresse 5] représenté par Me Jean-michel GARRY de la SELARL GARRY ET ASSOCIES, avocat postulant, avocat au barreau de TOULON, et par Me Amélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927f1

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

.-98809 MONT-DORE Représenté par la SELARL GILLARDIN-AUPLAT-CAZALI, avocat au barreau de NOUMEA Représenté par Me Amélie CHIFFERT de la SCP COMOLET-MANDIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_22DA02124_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 décembre 2022, le centre hospitalier régional universitaire (CHU) de Rouen, représenté par Me Amélie Chiffert, conclut au rejet de la requête, à titre principal

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

63dcb59efea95005de85f3ce

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

, [Adresse 3] [Localité 8] Représentés par Me Eline FORT-ORTET de la SELEURL SELURL Eline FORT-ORTET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0435 Assistés par Me Laurie LE CHENE substituant Me Amélie

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421d78d5cd4a8758fff55

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DÉFENDEURS Monsieur [F] [O] [Adresse 7] [Localité 8] représenté par Maître Bénédicte DE BOUSSAC DI PACE de la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Amélie

Source officielle
TJ

Chambre 21

6a109b45cdc6046d479a85bd

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

CHIFFERT de la SELEURL CABINET SELURL CHIFFERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0845 [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] représenté par Maître Amélie CHIFFERT de la SELEURL CABINET SELURL CHIFFERT

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

67003f62c34eb4cc857b0829

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

N° de minute : 24/00525 Formule Exécutoire délivrée le : 03-10-2024 à : Me Emily GALLION + dossier Copie Conforme délivrée le : 03-10-2024 à : Me Vincent BOIZARD + dossier Me Amélie

Source officielle
TJ

Service des référés

68e0154b74e929a9d8fa3ac5

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DEMANDEUR Monsieur [C] [E] [Adresse 3] [Localité 13] représenté par Me Elodie LASNIER, avocat au barreau de PARIS - #P00220 DEFENDEURS Monsieur [D] [W] [Adresse 9] [Localité 15] représenté par Maître Amélie

Source officielle
TJ

Service des référés

69de8d2bcdc6046d473ca6c1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

représenté par Me Laure GENETY, avocat au barreau de PARIS - #E833 DEFENDEURS CPAM DU LOIR ET CHER [Adresse 2] [Localité 3] non représentée Monsieur [H] [P] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Amélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92226

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Polyclinique Urbain V Chemin du Pont des Deux Eaux ... 84036 AVIGNON Cedex 3 Représenté par Me Anne CURAT de la SCP CURAT ANNE AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Amélie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2202418_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 mai 2022, le centre hospitalier universitaire de Bordeaux, représenté par Me Amélie Chiffert, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise sollicitée mais

Source officielle
TJ

Service des référés

668839f5342d338c20d315b2

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

inscrit au barreau de VERSAILLES DEFENDEURS Monsieur [I] [O] [Adresse 6] [Localité 4] La MACSF - MUTUELLE ASSURANCES CORPS SANTE FRANCAIS [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 5] représentés par Maître Amélie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2204027_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 août 2022, le centre hospitalier universitaire de Bordeaux, représenté par Me Amélie Chiffert, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise sollicitée mais

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2302344_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juin 2023, le centre hospitalier d'Arcachon, représenté par Me Amélie Chiffert, conclut au rejet de la requête. Il soutient que l'état de santé de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2400015_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 janvier 2024, le centre hospitalier universitaire de Bordeaux et son assureur la société AGRM, représentés par Me Amélie Chiffert, déclare ne pas s'opposer à

Source officielle

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