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181 résultats pour « Alica VITEK »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

69dd33b2cdc6046d471eb1aa

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

comparant, DÉFENDEUR : Mme [X] [J] née le 01 Octobre 1983 à [Localité 1] (GIRONDE) actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé [Y] [V], régulièrement convoquée, comparante assistée de Me Alica

Source officielle

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CA

2ème chambre civile - HSC

66a48d73d2924ce9e1556912

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

ordonnance du 17 mai 2024 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Madame [T] [G], née le 09 Mai 1964 à [Localité 4] (94), actuellement hospitalisée au CHS [3] représentée par Maître Alica

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801c9e9c3ba90f51dc18d3

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[T] [U] né le 20 Décembre 2002 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 1], régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Alica VITEK, avocat au barreau de BORDEAUX,

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801c9f9c3ba90f51dc18f8

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[T] [I] [V] né le 07 Mars 2000 à [Localité 1] (GIRONDE) actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 2], régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Alica VITEK, avocat

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801c9f9c3ba90f51dc18fc

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

avisé, non comparant, DÉFENDEUR : Mme [X] [Z] née le 05 Mars 1994 actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 1], régulièrement convoquée, comparante assistée de Me Alica

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

697a1bd5cdc6046d47fc8173

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

JUDICIAIRE DE [Localité 6] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50D Minute N° RG 25/01699 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2VLT 3 copies EXPERTISE Décision nativement numérique délivrée le 05/01/2026 à Me Alica

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca39c3ba90f51dc1970

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[B] [P] né le 05 Avril 2002 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 1], régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Alica VITEK, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

66a48d73d2924ce9e1556914

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

ordonnance du 17 mai 2024 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Madame [L] [D], née le 19 Juillet 1960 à [Localité 4] (44), actuellement hospitalisée au CHS [5] assistée de Maître Alica

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca89c3ba90f51dc1a78

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[J] [X] né le 01 Octobre 1977 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 1] régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Alica VITEK, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67908cdd1b5a79f7327055a6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[Adresse 8] Représentée par Me Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Assistée de Me Pierre RAVAUT, avocat plaidant au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Alica

Source officielle
CC

cr

61372651cd58014677424a29

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

comme passagère Alice Y... a débouché de la rue Jean-Jacques Rousseau où se trouvait un panneau " cédez le passage " en direction de la rue Lamarque où elle fut violemment heurtée par le véhicule 4x4

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03648

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

étant conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, par maladresse, imprudence, inattention, négligence, involontairement causé la mort de : - Séverine A..., épouse B..., née le [...] à Thiers (63), - Alice

Source officielle
CA

6e chambre

64422a2ad2fa6fd0f80406f8

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Il est irrespectueux', - non-respect de la vitesse sur le site : 'nous lui avons demandé de rouler moins vite car sa vitesse est excessive sur le site. Il continue à rouler très vite'.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2215765_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Alias a été interpellé le 3 juillet 2022, sur la commune de Reugny, pour un excès-vitesse de plus de 40 km/h.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2216028_20220801

Administratif

1 août 2022

1 août 2022

Alias a fait l'objet le 3 juillet 2022, à 18h00, d'une mesure de rétention de son permis de conduire pour conduite d'un véhicule en excès de vitesse sur le territoire de la commune de Reugny.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200366

Cassation

6 mars 2014

6 mars 2014

Il est fait grief à l'ordonnance infirmative attaquée d'avoir fixé à 8. 000 euros hors taxes le montant total des honoraires dus à Maître Alina Y... pour son intervention pour Madame Fabienne X...; AUX

Source officielle
CC

cr

613725c0cd58014677420455

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

alors qu'il était censé n'être qu'un simple étudiant, le fait qu'il a connu et l'organigramme du piratage informatique international et les responsables des deux groupes pirates : Max Y... et Kravic alias

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

678955f6428384b762e620fa

T. Judiciaire

4 janvier 2025

4 janvier 2025

Frontières de l'aéroport [9] représenté par la SELARL CENTAURE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : P0500 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur Xsd [I] [S] alias

Source officielle
CC

civ2

61372195cd580146773f4ffb

Cassation

15 mai 1992

15 mai 1992

Nestor, Gontran X..., 2°/ Mme Alice, Julie B..., épouse X..., 3°/ M. Fulbert, Joseph X..., 4°/ M. Julien, Césaire X..., 5°/ Mme Z..., Victor X..., 6°/ Mme Y..., Juslène X..., 7°/ M.

Source officielle
CA

Rétentions

6868b37f75a2d196dbc191c5

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

04 Juillet 2025 SUR TROISIEME PROLONGATION DE RETENTION D'UN ETRANGER DANS UN ETABLISSEMENT NE RELEVANT PAS DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE dans l'affaire entre, D'UNE PART : Monsieur [W] alias

Source officielle