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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd937a9
30 novembre 2016
30 novembre 2016
Alexis Thomas X...
Source officielleciv3
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11 juin 1992
11 juin 1992
Alexis Thomas F..., demeurant Dos d'Anne à la Possession (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1990 par la cour d'appel de SaintDenis (La Réunion), au profit de : 1°) M.
Source officielle1ère Chambre
63bd0eea0ab73d7c90739eeb
9 janvier 2023
9 janvier 2023
U] né le 25 mars 1955 à [Localité 3] domicilié [Adresse 1] Non représenté, bien que la déclaration d'appel et les conclusions de l'appelante lui aient été régulièrement signifiées par acte de Me Alexis
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
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26 janvier 2024
26 janvier 2024
Jean-François HUMBERT, Jean-Michel SIMEON, Alexis BAUDRY, Jeanne PIFFAUT et Thomas LE BOURG Grosse délivrée le à Me Lola BONNET TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a20f
29 octobre 2007
29 octobre 2007
Y... ... 08000 DAMOUZY Madame Geneviève B... épouse Y..., prise en sa qualité de civilement responsable de son fils Alexis Y... ... 08000 DAMOUZY Monsieur Olivier Y..., prise en sa qualité de
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d010
9 janvier 2009
9 janvier 2009
Monsieur SOUBISE, Madame DELPEY-CORBAUX, MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur BOUGY, Substitut Général GREFFIER lors des débats et du prononcé : Madame THOMAS
Source officielle4ème Chambre
680c68a3230da8dfaf90c024
25 avril 2025
25 avril 2025
VASSEUR, Premier président de chambre, Assesseur : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Véronique CADORET, Présidente de chambre, GREFFIER : Mme Loeiza ROGER, lors
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
général TC [Localité 7] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
67932fe49097fd849ae8ac1c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 1124000214 rendue par le Juge des contentieux de la protection de charenton le pont le 10 Septembre 2024 Appelante : Madame [R] [U], représentée par Me Alexis
Source officiellePS élections pro
6631373719f939ca6242e306
26 avril 2024
26 avril 2024
BPCE ASSURANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 11] - [Localité 12] représentée par Me Thomas SALOME, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K020 Madame [E] [L], demeurant [Adresse 1] -
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6707702c81e733ee26982f3d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
MIKOSTART, représentée par Me Thomas RAEL, avocat au barreau de PARIS Intimée : Association ASSOCIATION FEDERATION LORRAINE ASSOCIATIVE NANCEI ENNE DES ETUDIANTS DU RASSEMBLEMENT HIVERNAL, prise en
Source officielleTrib. de Commerce
69a7636bcdc6046d476ade70
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Qu'à cette date, en présence de la SELARL BLEU SUD représentée par Maître [K] [I], la MCS GROUPE intervenant volontaire représentée par Maître COMBE Alexia pour le Cabinet THEMA à [Localité 2] ont comparu
Source officielle3ème Chambre Commerciale
627b560a76c5d9057df8027f
10 mai 2022
10 mai 2022
Me NICOLAS Me LAHALLE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleciv2
6137208dcd580146773eb860
19 juillet 1989
19 juillet 1989
Belgodère (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 8 mars 1989 par le tribunal d'instance de l'Ile Rousse, en matière électorale, au profit de : 1°/ Monsieur Philippe B..., 2°/ Monsieur J..., Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6bb
3 octobre 2011
3 octobre 2011
née le 20 Mai 1942 à ST THOMAS (31470) ... 69520 GRIGNY représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Cécile REINA, avocat au barreau de LYON INTIME : M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210465
30 avril 2025
30 avril 2025
Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 30 AVRIL 2025 1°/ La société Alexia
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671894bbd8ceca1cd70192d0
22 octobre 2024
22 octobre 2024
à : TC Rennes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleAUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES
69db0386cdc6046d47f0a9d8
27 octobre 2025
27 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement du 27 octobre 2025 Rôle 2025 010286 DEMANDEUR : NOBLET SOLUTIONS (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Thomas BURGAUD, avocat au barreau de Paris, non comparant
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cacfcb8dca058e3e7de8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
- Signé par Madame Sophie GRALL, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielle6ème chambre
69e82d03cdc6046d47154fa4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
BARBIER [Adresse 29] [Localité 5] [Adresse 30] comparant par Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS [Adresse 31] AVOCATS ASS.
Source officiellePage 1 sur 12