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98 résultats pour « Alexis GALAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8ccbd3db21cbdd864d7

Appel

26 novembre 2002

26 novembre 2002

GALAND, datée du 14 février 2001, attestation d'Alexis GALAND, datée du 5 février 2002 ; Attendu qu'il n'appartient pas la cour de se prononcer sur le bien-fondé des griefs articulés contre les

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

69df21c1cdc6046d4747f82a

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Représentée par Me Morgan DESAUW-LAPORTE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0707, avocat postulant et par Me Grégory THUAN DIT DIEUDONNE, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant substitué par Me Alexis

Source officielle
CC

cr

6137251dcd5801467741b165

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

Alexis, prévenu, Z... Y...

Source officielle
CC

cr

éposée par les demandeurs au pourvoic/Egu

61372520cd5801467741b2f3

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Alexis, X...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Alexis Y

61372532cd5801467741bc59

Cassation

21 novembre 1989

21 novembre 1989

, à PARIS, le vingt et un novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire RACT-MADOUX et les conclusions de M. l'avocat général GALAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff62

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

de nationalité Française né le 05 Janvier 1978 à Brive La Gaillarde (19100) Profession : Commercial, demeurant ...-19400 ARGENTAT représenté par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

626b8182d1fb03057d9a523a

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

TREHOREL Représentée par Me Pierre - alexis AMET de la SELAS S.E.L.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cb3

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

Alexis X..., né le 24 février 1987 à Sobinka (Russie).

Source officielle
CA

Chambre sociale

660f94f2a40f8b0008cb7397

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

AMET de la SELARL SELARL GAILLARD CONSEILS, avocat au barreau de BRIVE Monsieur [V] [E] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 4], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Pierre - alexis AMET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e017

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

De l'union de Monsieur Claude Z... et Madame Dorothée X... sont issus deux enfants : Alexis, né le 27 novembre 1997, Amélie, née le 29 novembre 2000.

Source officielle
CA

Chambre sociale

660f94f2a40f8b0008cb7399

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

AMET de la SELARL SELARL GAILLARD CONSEILS, avocat au barreau de BRIVE Monsieur [P] [M] né le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 6], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Pierre - alexis AMET

Source officielle
CA

Chambre sociale

660f94f2a40f8b0008cb739b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN PLP/MS Autres demandes relatives au cautionnement Grosse délivrée à Me Paul GERARDIN, Me Pierre - alexis AMET, le

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CA

Chambre civile

635cc35d0d69e87f74e6c03a

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

numéro 2022/002893 du 15/06/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) APPELANTE d'une décision rendue le 07 AVRIL 2022 par le JUGE DE LA MISE EN ETAT DE [Localité 4] LA GAILLARDE

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162efbd8fe037d2cb4a05c6

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

de la SCP GALLAND - VIGNES, avocats au barreau de PARIS, toque : L0010, avocat postulant assistée de Me Nicolas VENNER de HP et Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J109, avocat plaidant

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CA

Pôle 1 - Chambre 4

61638ef10d12e998c06d9d5f

Appel

7 janvier 2011

7 janvier 2011

, avoués près la Cour assistée de Me Alexis ESKINAZI, plaidant pour CGR LEGAL, avocat au barreau de Paris, toque : J 036, substituant Me GASSENBACH S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93261

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

VITRAT dont le siège social est 39 Rue Alexis Jaubert - 19600 LARCHE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Luc GAILLARD

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TJ

PS ctx protection soc 5

69de90b8cdc6046d473ce623

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DEPARTEMENT CONTENTIEUX AMIABLES ET JUDICIAIRES, dont le siège social est sis [Adresse 1] DÉFENDERESSE S.A.R.L. [2], dont le siège social est sis [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame MAAZOUZ-GAVAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd7d

Appel

29 octobre 2012

29 octobre 2012

Y... aux frais d'entretien et d'éducation d'Alexis, condamné le père à payer cette somme à Mme X... et dit que M.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638af58a74406805d4118d9c

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

ALLARD EMBALLAGES [Adresse 4] [Localité 1] concluant par Me Pierre - Alexis AMET de la SELAS S.E.L.A.S.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638af58b74406805d4118da6

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

ALLARD EMBALLAGES [Adresse 4] [Localité 1] concluant par Me Pierre - Alexis AMET de la SELAS S.E.L.A.S.

Source officielle