CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
ésenté par son syndic, NCG IMMOBILIERc/S.A
670d729964f81b1bb310fe3f
14 octobre 2024
NEXITY PROPERTY MANAGEMENT DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 4], représenté par son syndic : NCG IMMOBILIER [Adresse 6] [Localité 10] représenté par Me Alexis BAUDELIN, avocat
Page 1 sur 5
Pôle 5 - Chambre 4
69e07408cdc6046d47696c37
15 avril 2026
Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Avril 2023 - Tribunal de Commerce de Lille-Métropole - RG n° 2022007532 APPELANTE Mme [Z] [H] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Alexis
1/1/2 resp profess du drt
69d6a749cdc6046d478f464e
8 avril 2026
N° Portalis 352J-W-B7I-C452N N° MINUTE : ORDONNANCE DE RÉVOCATION DE CLÔTURE rendue le 08 Avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [T] [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Marie-claude ALEXIS
5ème CHAMBRE CIVILE
686818074965b5d9df313542
3 juillet 2025
EF INTERNATIONAL Grosse délivrée le à Avocats : la SELARL BARDET & ASSOCIES Me Alexis BAUDOUIN la SELARL TEN FRANCE [Localité 6] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité
1ère Chambre
6965eb56cdc6046d471bb8ce
12 janvier 2026
NOUVELLE MABULEAU Représentant : Me Alexis BAUDOUIN de la SELARL TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS APPELANT S.A.R.L.
DROIT COMMUN
686452670bb2f8a66ca68417
1 juillet 2025
DESIGN MARBRERIE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Alexis BAUDOUIN, avocat au barreau de POITIERS, INTERVENANT VOLONTAIRE : SELARL ACTIS ès qualité de mandataire judiciaire
CG
69d82453cdc6046d47b27714
7 avril 2026
BAUDOUIN, membre de la S.E.L.A.R.L.
REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE
6a0b3457cdc6046d4716b3d6
14 avril 2026
Greffier assermenté, N° RG : 2025R01341 [V] [X] C/ SARL LE [D] DEMANDERESSE ◊ [V] [X], [Adresse 1], Comparaissant par Maître Baptiste GUILLON, Avocat au Barreau de Poitiers, à la décharge de Maître Alexis
Ch. Sociale -Section A
631834990876004f131a5f37
6 septembre 2022
de la SELARL BAUDELET PINET, avocat au barreau de VALENCE, INTIMEE : S.A.S.
3ème Chambre Commerciale
65b9f99e8452800008b2b793
28 octobre 2023
RG N° RG 19/01195, ENTRE : SAS KOLYS [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CVS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 502663 Représentée par Me Alexis
6610e5f274ef9f00086f670c
4 avril 2024
07 Décembre 2021 Magistrat : Madame JEORGER-LE GAC, Conseillère APPELANT : SAS KOLYS Représentée par Me Benoît BOMMELAER, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 502663 Représentée par Me Alexis
Cour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937b2
1 décembre 2016
de la SCP BCJ BROSSIER-CARRE-JOLY, avocat au barreau de POITIERS SCP DELPHINE X... es qualités de Mandataire liquidateur de la société ARAN PROD ... ... 17000 LA ROCHELLE Représentant : Me Alexis
comm
613720c3cd580146773ee2e3
8 novembre 1988
agence à Saint-Egrève (Isère), rue des Bonnais, en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1987 par la cour d'appel de Grenoble (1ère chambre civile), au profit de la société à responsabilité limitée ALEXIM
chambre 1-1
69cfcb5bcdc6046d47fc47a4
26 janvier 2026
2024018925 21/03/2024 ENTRE : SASU EDGARD HAMON MANUFACTURE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 844043737 Partie demanderesse : assistée de la SELARL D'AVOCATS TEN FRANCE agissant par Maître Alexis
Chambre 3-1
6a192f28cdc6046d4754e3f5
28 mai 2026
BAUDOUIN de la SELARL TEN FRANCE, substitué par Me Baptiste GUILLON, avocat au barreau de POITIERS, plaidant S.E.L.A.R.L.
6253cd8cbd3db21cbdd93a1e
23 février 2017
référé , D'UNE PART, ET : SCI LA GRANDE LANDE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège La Bouchère 85170 LE POIRE SUR VIE Représentant : Me Alexis
civ1
61372173cd580146773f3d81
26 février 1991
Alexis X..., demeurant au lieudit "La Minaudière" à Meigne-le-Vicomte, Noyant (Maine-et-Loire), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation
68deedb26af9fd1f80974ea5
2 octobre 2025
POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT EN DATE DU 02 Octobre 2025 DEMANDEUR : LE : Copie simple à : - Me SABOURET - Me BARROUX - Me BAUDOUIN
6253cdaabd3db21cbdd9411d
20 septembre 2018
Représentant : Me Alexis BAUDOUIN de la SCP D'AVOCATS TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : SAS BANSARD INTERNATIONAL [...] / FRANCE Représentant
6253cd94bd3db21cbdd93bca
11 mai 2017
Représentant : Me Alexis BAUDOUIN, substitué par Me BEAUCHAMP, de la SCP D'AVOCATS TEN FRANCE, avocats au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : SA DOMOFINANCE 1 Boulevard