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56 résultats pour « Alexia Sebag »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

4ème chambre

SASU ANTHALPIAc/SAS ECOLE DENTAIRE FRANCAISE - ESAD

69ea0fcbcdc6046d473fe23d

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

déroulement de la conciliation afin de rechercher une solution amiable au conflit qui les oppose: DEMANDEUR SASU ANTHALPIA [Adresse 1] comparant par SCP [O] et Associés [Adresse 2] [Courriel 1] et par Me Alexia

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62f1f8c0699dc905d4ce98ae

Appel

8 août 2022

8 août 2022

[S] [U] né le 12 mars 1991 à [Localité 1] (maroc), de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Alexia Sebag, avocat au barreau de Paris et de M.

Source officielle
TCOM

Référés

69f05430cdc6046d47ce1287

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

ORDONNANCE DE REFERE prononcée par mise à disposition au greffe le 10 Octobre 2025 Référé numéro : 2025R00900 DEMANDEUR SAS [B] [Adresse 1] comparant par Me Charlotte HILDEBRAND [Adresse 2] et par Me Alexia

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6035aa7b6d186e0e780887d4

Appel

21 mars 2016

21 mars 2016

naissance 1] 1981 à [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Valérie LANES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2185 INTIMEE SARL TRANSEF [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Alexia

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 02

69deb904cdc6046d473feb91

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

[R] AVOCATS prise en la personne de Me Alexia SEBAG, Avocat [Adresse 3] Comparante DÉFENDEUR SAS BATFORPRO Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] Représentée par Me Caty RICHARD,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

63d0d62d81a7b805de12b708

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

déférée à la Cour : Jugement du 19 Décembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 18/0372 APPELANT Monsieur [S] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Alexia

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67f80d5acf40727a0043bdb9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

N° Portalis 352J-W-B7F-CUGQU N° MINUTE : Assignation du : 02 Avril 2021 JUGEMENT rendu le 03 Avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [H] [P] [U] [Adresse 24] [Localité 28] représenté par Maître Alexia

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6867654d9f40b42a26419ddc

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

vente ou d'une clause de la vente Décision attaquée : n° 23/02942 rendue par le Tribunal de première instance d'EVRY le 01 Juillet 2024 Appelant : Monsieur [C] [P], représenté par Me Stéphane SEBAG

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc9544cdc6046d47447232

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU TRENTE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J258 Références : La SARL L'AVENTURE - 2026RJ27 Demandeur(s) : La SCI ALEXIA

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

688afa78c77b359bab86dc13

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

SEBAN C/ S.C.I. BERDO, S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

688afa78c77b359bab86dc15

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

SEBAN --------------------- N° RG 25/02150 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OITE --------------------- DU 30 JUILLET 2025 -------------------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT -----------------

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

DBVJ-V-B7J-OJZ2 ---------------------- S.A.R.L. LECc/S.C

688c4f3c29d40d57a3e5532f

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

de l'exécution provisoire de la décision dont appel et la condamnation de la S.A.S Seban aux dépens.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:453214.20220211

Admin. suprême

11 février 2022

11 février 2022

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461302.20221014

Admin. suprême

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461028.20221010

Admin. suprême

10 octobre 2022

10 octobre 2022

de faire droit à leur demande tendant, à titre principal, à la suppression de la ligne blanche tracée pour délimiter un cheminement réservé aux piétons devant l'entrée de leur domicile situé 10 rue Alexis

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:476375.20250312

Admin. suprême

12 mars 2025

12 mars 2025

En retenant que le projet de parc en cause était susceptible d'avoir un impact sur le site d'Alésia, la cour a souverainement apprécié les faits de l'espèce sans les dénaturer. 6.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461582.20221229

Admin. suprême

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Après la délivrance à la société Aldeia d'un permis de régularisation par arrêté du 4 août 2021, M. A a demandé au tribunal administratif de Nantes de l'annuler pour excès de pouvoir.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

65449d67c71a6a83181c8e92

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 12 SEPTEMBRE 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:452903.20211027

Admin. suprême

27 octobre 2021

27 octobre 2021

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64b0e838c42a2105dbc59ca1

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 6 JUIN 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.

Source officielle

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