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27 résultats pour « Alexandre NEYROUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 civil

6a1de498cdc6046d47c0c614

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

de la SELARL SELARL KERJEAN-LE GOFF-NADREAU-NEYROUD, avocats au barreau de SAINT-MALO [Q] [D] [E] docteur en biologie Rep/assistant : Maître Alexandre NEYROUD de la SELARL SELARL KERJEAN-LE GOFF-NADREAU-NEYROUD

Source officielle

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TJ

Chambre 8 REFERES

6866e104d33109fd079b4aab

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

greffe le 3 Juillet 2025, date indiquée à l'issue des débats ; _____________________ DEMANDEURS : Madame [J] [K], née le 1er Mai 1981 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

69dfefb4cdc6046d475f22d0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

greffe le 9 Avril 2026, date indiquée à l'issue des débats ; _____________________ DEMANDEURS : Monsieur [O] [X], né le 31 Décembre 1952 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

68ed59e20da7cb996dca724f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

NEYROUD de la SELARL KERJEAN-LE GOFF-NADREAU-NEYROUD, avocats au barreau de SAINT-MALO Madame [X] [T], née le 19 Juin 1985 à [Localité 9], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Alexandre NEYROUD

Source officielle
TJ

Chambre 1 civil

6a10b70acdc6046d479c9a32

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 794 488 221, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] à [Localité 2], Rep/assistant : Maître Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre 1 civil

69e15d4ecdc6046d47806f90

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Madame [S] [C] née le 17 Décembre 1975 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Non représentée Monsieur [T] [R] né le 24 Décembre 1978 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre 1 civil

6a1de45dcdc6046d47c0c1e5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

NSB INSTALLATIONS LTD dont le siège social est [Adresse 1] (Royaume Uni), représentée en France par Monsieur [O] [U], demeurant [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Alexandre NEYROUD de la SELARL KERJEAN-LE

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6a189e99cdc6046d4748b439

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

disposition au greffe le 21 Mai 2026, date indiquée à l'issue des débats ; _____________________ DEMANDEURS : Madame [P] [A] née le 7 Mars 1982 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre civil 2

689cee5405c5415472e821ce

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

débats ; ---------------------------------------------------------------- DEMANDERESSE : Madame [O], [K], [Z] [S] née le 04 Mars 1959 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6866e103d33109fd079b4a90

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

greffe le 3 Juillet 2025, date indiquée à l'issue des débats ; _____________________ DEMANDEURS : Madame [U] [P], née le 21 Mars 1964 à [Localité 9], demeurant [Adresse 3] Rep/assistant : Maître Alexandre

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a0fe96ccdc6046d4787e225

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Monsieur [V] [A] né le 09 Octobre 1980 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [I] [C] épouse [A] née le 09 Juillet 1981 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6866e101d33109fd079b4a65

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Maître Dominique DE FREMOND de l’ASSOCIATION MONDRIAN AVOCATS, avocats au barreau de SAINT-MALO Monsieur [J] [T], né le 7 Janvier 1964 à [Localité 16], demeurant [Adresse 12] Rep/assistant : Maître Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

69d97400cdc6046d47d15de9

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

3] Rep/assistant : Maître Julie CASTEL de la SELARL ALPHA LEGIS, avocats au barreau de SAINT-MALO Monsieur [V] [A], né le 8 Avril 1968 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] Rep/assistant : Maître Alexandre

Source officielle
CA

5ème Chambre

65c5dc5ab4197e00082f15f4

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

INTIMÉS : Monsieur [B] [E], né le 19 mai 1964 à [Localité 9], de nationalité française [Adresse 2] [Localité 1] Madame [K] [Z] épouse [E] [Adresse 2] [Localité 1] Représentés par Me Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

68ed59e20da7cb996dca7255

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DBYD-W-B7J-DU5D Copie certifiée conforme le 09/10/2025 à service expertise *3 Copie dématérialisée le 09/10/2025 aux avocats Copie exécutoire le 09/10/2025 à Me GOUYER à Me MANISE à Me NEYROUD

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200337_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 3 février, 24 mars et 15 septembre 2022, la société Transal, la société Sotraco et la société Transports Barbe, représentées par Me Néraud

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3191898-3562748

Admin. suprême

8 juillet 2010

8 juillet 2010

Russie (n° 9487/02) Le requérant, Alexandre Medvedev, est un ressortissant russe né en 1978 et résidant à Moscou.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

69f43498cdc6046d472cad16

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTAUBAN () [E] [K] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Alexandrine

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02476_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Transal, la société Sotraco et la société Transports Barbe ont demandé au tribunal administratif de Dijon d’annuler l’arrêté du 1er octobre 2021 par lequel le maire de Dijon a accordé à la Fondation COS Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0116DEC006405814

Admin. suprême

16 janvier 2018

16 janvier 2018

    Par un arrêt du 7 octobre 2015, dans l’affaire Alessandro Accorinti c.

Source officielle