de 20 034 euros HT ont été pris en charge par le groupe EDEL sans refacturation au réel bénéficiaire de la prestation, la société Agora'' ; qu'ainsi, il était reproché au salarié d'avoir fait prendre

[T] [C], domicilié [Adresse 7], 2°/ à la société Acte IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Agora Lorraine, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse

Peinture Normandie, dont le siège est à Rouen (Seine-Maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1991 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre, section B), au profit de la société anonyme Agora

société Agema fait grief à l'arrêt de la condamner à payer à la société Nespresso la somme de 48 983 euros ; Mais attendu, d'une part, que, la société Agema n'ayant pas soutenu devant les juges du fond

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X..., employée de la société Gil d'Agena, a été licenciée pour motif économique par lettre

la Société protectrice des animaux de Basse-Normandie de défense et protection des animaux, ci-après SBNDPA, et l'Association de gestion de la fourrière et du refuge des animaux de Verson, ci-après AGFRA

part, que le salarié avait dit à deux collègues que telle situation relevait du cas n° 1, que depuis le temps ils devraient le savoir et qu'heureusement d'autres commerciaux étaient plus réactifs et aguerris

Patrick, - La société PRAZ-AGUETTAZ, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 14 décembre 1995, qui a débouté la société PRAZ-AGUETTAZ de ses demandes

transmis suivant bordereau du 8 avril 2016 par la société de production [3], aucun document ne venait étayer l'affirmation d'une assiette sur un revenu de 69 407 euros qui aurait été transmis par l'AGESSA

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 4 novembre 2004), que Mme X..., engagée le 1er juillet 1991 par la société Agora

Depuis 2 ans et demi, Agora a utilisé 48 fois les réseaux d'affichage [C] (elle-même [Agora] n'en ayant pas) au profit d'annonceurs d'Agora.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Agora créations, société à responsabilité limitée dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Agora, sise ...

que M. de X... était journaliste professionnel, alors même qu'il avait déclaré aux Editions Larivière, sur une fiche de renseignement remplie par lui, être auteur photographe, immatriculé auprès de l'AGESSA

anciennement dénommé Capgemini Alliance sociale, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 13 mars 2018 par la cour d'appel de Versailles (6e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ au GIE Agora

permettre de conclure sur l'argumentation développée par Mme Y... dans ses dernières écritures du 20 mars 2001 et compte tenu de la nouvelle pièce produite, à savoir la note aux parties de l'expert Aguera

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ageca, société anonyme, dont le siège est ..., parc du Bordelan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Agora Eks France, dont le siège est ..., en cassation d'un