suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - AGADIR

B... est né le [...] à Agadir (Maroc) ; que, par jugement du 18 décembre 1997, le tribunal de première instance d'Agadir l'a déclaré abandonné ; que le 4 février 2000, il a été confié par kafala à M.

Y..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la SARL Agadir, demeurant ...

Luxalpha au plus tard le 12 novembre 2008, soit antérieurement à la confirmation de son ordre de souscription le 17 novembre 2008, comme le prouvaient des échanges de courriels intervenus entre la société Agami

saisie immobilière exercées par la société BNP Paribas à l'encontre de la SCI Vie et lumière, un bien a été adjugé le 6 octobre 2005 indivisément et pour un tiers chacun à la société Entreprise Francis Agati

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'il résultait "de l'information charges suffisantes contre Georges X... d'avoir à Aulnay-sous-Bois (93), en tout cas sur le territoire national, et à Agadir

de l'arrêt attaqué que le rôle dévolu à Bernard Y... et Jean-Paul X... était seulement de transporter le cannabis au moyen du véhicule qu'ils achèteraient, de son lieu de production à la côte, près d'Agadir

rendu en dernier ressort, M. et Mme L..., qui disposaient d'une réservation, délivrée par la société Transavia France (le transporteur aérien) pour eux-mêmes et leurs trois enfants mineurs, sur le vol Agadir

représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité [...], contre l'arrêt rendu le 21 juin 2018 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), dans le litige l'opposant à la société Le Port d'Agadir

la jouissance divise ne donne lieu à aucune indemnité d'occupation à la charge de l'époux auquel est attribué le bien ; qu'en l'espèce, l'arrêt attaqué a attribué à l'exposante le bien immobilier d'Agadir

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Agahi-Alaoui, avocat de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Agahi-Alaoui, avocat de M.

B la somme de 1 000 euros, sous réserve que Me Agahi-Alaoui renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.

#Marie-Élizabeth Agazzi Léonard contre Commission des Communautés européennes.#Fonctionnaires - Concours interne.#Affaire 181/87.

. # Marie-Élizabeth Agazzi Léonard contre Commission des Communautés européennes. # Fonctionnaires - Concours interne. # Affaire 181/87.

D, représenté par Me Agahi, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler les décisions du 10 novembre 2022 par lesquelles la préfète de

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et, sous réserve que Me Agahi-Alaoui, avocat de M.

Aucun éclairage n'a été apporté par la gérante" ; "Le responsable d'exploitation a été mis en place par Aghir pour aider la gérante qui est administrateur de cette société de conseil en gestion de restauration