X... ayant pu faire un mouvement ayant eu un effet aggravant, comme Emmanuel Y... avait pu frapper à l'aveuglette dans son affolement plutôt que comme celui d'une volonté délibérée ; " alors qu'en ayant

), dénommée AFU de Marie Baie des Anges ; que le port réalisé par la SYCIM a été incorporé au domaine public maritime en 1976 ; que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Amiral, membre de l'AFU

Y... et Z..., ont vendu le 27 novembre 1981 trois immeubles, par cession à forfait, à la société Ateliers français de l'Ouest (société AFO) ; que cette société ayant été mise en liquidation des biens le

domicilié en cette qualité à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (7e chambre B), au profit : 1 / de la société anonyme Anglo French Underwriters (AFU

Soutenant que la construction de la route constituait une voie de fait, la COFIC a assigné en indemnisation l'AFU et la commune. 3.

de la consommation, et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré recevable la constitution de partie civile de l'AFOC

d'autre part, que le gardien d'une chose n'est responsable que du dommage causé par le fait de cette chose ; que la fenêtre, chose inerte n'ayant joué qu'un rôle passif sous la poussée du vent et l'afflux

constitué le délit de provocation à la discrimination raciale et, par voie de conséquence, a débouté l'association solidarité travailleurs immigrés de son action civile ; "aux motifs que "sans doute, l'afflux

quelques acomptes sans rechercher, ainsi qu'elle y était expressément invitée par les conclusions d'appel de Mme Y... signifiées le 2 février 1996, si ces actes n'avaient pas été accomplis dans l'affolement

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 13 mai 2019), l'Association foncière urbaine Acajou (l'AFU) a réalisé une route sur les parcelles [...] , [...], [...] et [...] dont la société Compagnie financière

[J] [Y], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 24 avril 2015 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Afone, société anonyme, dont

relative à une saisine de l'association Force Ouvrière Consommateurs (AFOC)

X..., s'est emballé et, pénétrant dans un herbage voisin, a provoqué l'affolement du cheval Flic de l'Aff qui s'est blessé et n'a plus été en mesure de participer à des compétitions ; que ses propriétaires

avait produit au soutien de sa demande un tableau reprenant les sommes perçues mois par mois à titre de complément poste et celles versées chaque mois, sur la même période, à un agent fonctionnaire (AFO

camping-car; que les Allemands ont suivi les autres touristes en empruntant un autre chemin que celui utilisé la veille, mais à la sortie sur la voie publique, Paul X... a entendu les retenir, Josef B..., affolé

Ces deux chiens de grosse taille, débouchant du talus en courant en direction des chevaux, ont manifestement affolé celui de M.

l'extension du Forum, événements s'étant tous produits au cours du bail expiré, n'avaient pas, néanmoins, profité au restaurant exploité dans les lieux loués situés en plein coeur de ce quartier, par un afflux

pics d'activités lors desdites périodes de vacances correspondaient seulement à un accroissement temporaire d'activité, lorsque les pics d'activité de transport aérien de la société Corsair dus à l'afflux