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1 438 résultats pour « Adrien LAREE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures collectives

69f0a607cdc6046d47d5462d

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

[X] [S], gérant de l'[J] [Y], assisté de Me Adrien LARÉE, avocat, Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le Tribunal, notamment en Chambre du Conseil, et des pièces produites que le débiteur

Source officielle

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TCOM

Chambre 05

J00846 ALLIANCE PROFESSIONNELLE AGIRC-ARRCO BTP PREVOYANCEc/SAS AFACO

69f66e81cdc6046d476161f7

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

ABSIL [Adresse 2] et SELARL AMIR N'GAZI AVOCAT [Adresse 3] DEFENDEUR SAS AFACO [Adresse 4] RCS CRETEIL : 824876734 2019 B 3260 Représentant légal : M.

Source officielle
CC

cr

61372643cd5801467742434c

Cassation

16 février 2005

16 février 2005

Adrien, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES , 3ème chambre, en date du 11 mai 2004, qui, pour violences aggravées et infraction à la législation sur les armes, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement

Source officielle
CC

civ1

6137250dcd5801467741a94b

Cassation

24 mai 2007

24 mai 2007

X..., père de l'enfant Adrien né le 29 juillet 1999, fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Dijon, 10 juin 2005) de l'avoir débouté de sa demande d'autorité parentale conjointe sur l'enfant et maintenu

Source officielle
CC

cr

613725f4cd58014677421d53

Cassation

20 septembre 2000

20 septembre 2000

Adrian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 2 juin 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui pour blanchiment de capitaux commis de façon habituelle

Source officielle
CC

comm

613724ddcd5801467741904c

Cassation

28 novembre 2006

28 novembre 2006

Y... devrait, sur le montant du solde créditeur à sa clôture, remettre la somme éventuellement due à la société SI2E ; Attendu que la société Adrien Flandor, son liquidateur, M.

Source officielle
CC

comm

6079d67f9ba5988459c5b8ad

Cassation

20 novembre 1974

20 novembre 1974

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 9 JANVIER 1973) LE CHALUTIER DE PECHE HAUTURIERE "ADRIEN X..."

Source officielle
CC

cr

613725f4cd58014677421d54

Cassation

20 septembre 2000

20 septembre 2000

Y... ; " aux motifs, d'une part, que sur la qualité d'Adrian Y... avant le dépôt de la requête dite déclinatoire de compétence : les investigations menées sur commission rogatoire ont établi qu'Adrian

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423d2e

Cassation

15 octobre 2003

15 octobre 2003

légale ; "il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs "qu'aucune certitude n'a pu se faire jour sur le traumatisme, le doute le plus large

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

69d8239ecdc6046d47b2665a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

MAFLO RENOVATIONS 38, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Adrien RENAUD de la SELARL ADRIEN RENAUD AVOCAT, avocats au barreau de GRENOBLE, Me Ugo DI NOTARO, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef3b

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

No 10/ 04943 AFFAIRE : Charles-Adrien X... ... C/ Bibi Aminah Z...

Source officielle
CC

comm

6079d67f9ba5988459c5b8af

Cassation

20 novembre 1974

20 novembre 1974

LE PREMIER MOYEN ET LES PREMIERE, DEUXIEME ET QUATRIEME BRANCHES DU DEUXIEME MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 9 JANVIER 1973), LE CHALUTIER DE PECHE HAUTURIERE "ADRIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd9232a

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

demeurant ... 6215 BERÖMUNSTER (SUISSE) 3) Monsieur Adrian Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea11

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Elle assume son fils Adrien une fin de semaine sur deux et la moitié des vacances.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

696771d4cdc6046d473f11f9

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

de PARIS, toque : B206 Monsieur [O] [P] [B] [Y], représenté par Me Carole BAZZANELLA, avocat au barreau de PARIS, toque : B206 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE (n° 2026/ , 1 page) Nous, Adrien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88139

Appel

24 janvier 2006

24 janvier 2006

No 05/05899 AFFAIRE : Hervé-Adrien X...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-202234

Admin. suprême

11 mars 2020

11 mars 2020

  Romania 06/03/2018 Jószef KARÁCSONY 1956 Sfântu Gheoghe Romanian Adrian MÎLCU 3 13068/18 Fail v.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300831

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Adrien Y..., propriétaires indivis de ce bien, à M. Christophe X... le 23 septembre 1999.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310254

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Adrien Y... et D'AVOIR débouté la société civile immobilière Mach invest et M.

Source officielle
TJ

Surendettement

676b28f4db7d98d0f44d5544

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CEDEX Références : N° RG 24/00104 - N° Portalis DB2V-W-B7I-GSEA N° minute : 184/2024 Copie conforme délivrée le : à : JUGEMENT DE CADUCITE DU 08 OCTOBRE 2024 Rendu par Adrien

Source officielle