CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

911 résultats pour « ANDREO Stéphane »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f3411acdc6046d47143af9

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

DE LA LOIRE, reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique du 18/03/2026 ; ATTENDU qu'après renvoi(s), cette affaire a été fixée à l'audience du 18/03/2026 ; ATTENDU que Maître ANDREO

Source officielle

Page 1 sur 46

Suivant →
TCOM

Trib. de Commerce

69f33d58cdc6046d4713e90d

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

SCP I M AVOCATS- [Adresse 5] Maître [G] [C] - [Adresse 6] * La SAS FOR TEAM 25 [Adresse 4], RCS 882428782 DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître LANTELME Sylvie - -SCP I M AVOCATS- [Adresse 5] Maître ANDREO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

616348f5543823d76b031789

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

DE MARQUES -STPM agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Me ANDREO

Source officielle
CA

8ème chambre

6896d7bffd8bd33bb83ea59f

Appel

7 août 2025

7 août 2025

COLAS ENVIRONNEMENT [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Stéphane ANDREO, avocat au barreau de LYON S.A.S. TP DAUPHINOIS [Adresse 2] [Localité 5] S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

670818b089f19e8c50f89874

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/06996 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YOA6 Notifiée le : Grosse et copie à : Me Stéphane ANDREO - 2194 Me Thomas BOUDIER

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

661979b91b7735881a7c06bb

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 21/08241 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WMGF Notifiée le : Expédition à : Me Stéphane ANDREO - 2194 Maître Patrick LEDOUBLE

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6786b67ddf5b5c7d10ca5153

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 16/00780 - N° Portalis DB2H-W-B7A-P7XJ Jugement du 14 janvier 2025 Notifié le : Grosse et copie à : Me Stéphane ANDREO

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

62ce63cb9a20ce9fcf126a66

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

BERNARD PAGES [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane ANDREO, avocat au barreau de LYON, et par Me Sophie CREPIN de la SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c951bd3db21cbdd87ecf

Appel

2 février 2006

2 février 2006

Y... d'Heyrieux 38540 GRENAY représenté par Me VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Stéphane ANDREO, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 69123/2/2005/4824

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b668

Appel

2 février 2006

2 février 2006

représenté par Me VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Stéphane ANDREO, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 69123 / 2 / 2005 / 4824 du 09 / 06 / 2005 accordée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LA S.A. SOCIETE D'ETUDES ET CONCEPTION DE MATERIEL ADAPTEc/Monsieur Pascal Y

6253cbbabd3db21cbdd8e1a0

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

Stéphan RIVEL et Patricia COMBEAUD, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Stéphane ANDREO, substituant la S.C.P.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4653e3bdd077851e02

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Anne JULIEN-PIGNEUX de la SELAS SALVIAT + JULIEN-PIGNEUX + PUGET ET ASSOCIES, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6033af65566f756348b4f6a3

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Laurence TAZE BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 Ayant pour avocat plaidant Maître Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0cabc25a97f0381f4acf

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Mandataire Liquidateur ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Me Catherine BELFAYOL BROQUET de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 Assistés par Me Stéphane

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6274bcde2799a9057d5dd18b

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

domicilié en cette qualité en son siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

603543864f38ee6d26a912f1

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 24 Mai 2016 APPELANTE : Mme [Q] [F] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1] (Algérie) [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Stéphane

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f37bcdc6046d47b7c1fe

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

rôle : 2023J00846 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 15 juillet 2025 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90045

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Stéphane Y...

Source officielle
CA

6ème Chambre

6a1a74bdcdc6046d4774c7ce

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[O] [E] és-qualités de mandataire ad'hoc de la SARL ANDREA ENERGY [Adresse 6] [Localité 8] défaillante * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 17 Mars 2026 Date des plaidoiries

Source officielle
CC

cr

613725fdcd5801467742216e

Cassation

14 février 2001

14 février 2001

qui a tourné violemment à gauche dans la rue Saint-Honoré en faisant crisser les pneus ; que les déclarations concordantes des témoins Z... et Y... rapportent la preuve que le véhicule conduit par Stéphane

Source officielle