Examen des moyens Sur les huit moyens du pourvoi principal de l'association Envie 2E Champagne-Ardenne, sur les sept moyens du pourvoi incident de la société Generali et sur le premier moyen de la société

Examen des moyens Sur le moyen, pris en sa troisième branche, du pourvoi incident 6.

) (Bouches-du-Rhône), 23, place de la Joliette, défendeurs à la cassation ; La société Somotrans a formé un pourvoi incident contre l'arrêt du 30 mai 1991 ; La demanderesse au pourvoi principal invoque

, demanderesse au pourvoi principal, invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La société Sanit chauffage, demanderesse au pourvoi incident et au pourvoi

Statuant sur le pourvoi formé par la société Claranor, la chambre sociale de la Cour de cassation a, par arrêt rendu le 4 septembre 2024, sans qu'il y ait lieu de statuer sur les autres griefs, cassé et

Le moyen n'est donc pas fondé. Mais sur le premier moyen, pris en sa première branche, du pourvoi incident Enoncé du moyen 12.

unique, pris en sa première branche, du pourvoi incident élevé par M.

company France, défenderesses au pourvoi principal ont formé un pourvoi incident, contre le même arrêt ; la demanderese au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation

X... a formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Le

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal, formé par l'employeur, pris en sa première branche, et le premier moyen du pourvoi incident, formé par la caisse, pris en sa première branche

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances LE CONTINENT, dont le siège est à Paris (2e), ..., en cassation d'un arrêt

Le demandeur du pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

X..., ès qualités, et Mme Y... ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent

X... des dommages et intérêts ; Sur le premier moyen du pourvoi incident formé par la société, qui est préalable : Attendu que la société fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que les fonctions exercées

écartés ; Sur le deuxième moyen du pourvoi principal n T 92-10.688, la troisième branche du second moyen des pourvois incidents de la CLE, le second moyen du pourvoi incident de l'UAP, le quatrième

Par un arrêt du 4 novembre 2021, la Cour de cassation a cassé partiellement l'arrêt du 16 mars 2020 de la cour d'appel (2e Civ., 4 novembre 2021, pourvoi n° 20-16.393, publié) en ce qu'il a retenu que

Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, six moyens de cassation.

Gerszon Z..., 5 / de Mme Rachel B..., épouse Z..., demeurant tous ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent