Sur le moyen, pris en sa troisième branche 12.

Examen des moyens Sur le premier moyen, le deuxième moyen, et le troisième moyen, pris en sa première branche 5.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première et deuxième branches, et sur le second moyen, pris en ses deuxième et troisième branches 3.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche et sur le second moyen, pris en sa seconde branche 6.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche 6. Il n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deuxième et troisième branches 5.

: Attendu que la SCI fait grief au jugement de ne pas comporter le nom du magistrat ayant délibéré, alors, selon le moyen, que le jugement contient, sous peine de nullité, l'indication du nom des juges

Mais sur le second moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 5. Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.

Mais sur le second moyen, pris en ses cinquième et sixième branches, proposé pour M. [A], le second moyen, pris en ses sixième, septième, huitième et neuvième branches, proposé pour M.

égale à 6 mois d'emprisonnement sans sursis ; qu'ainsi, l'arrêté d'expulsion pris par le ministre de l'Intérieur le 1er décembre 1988 à l'égard de Kader X... est légal ; "1 ) alors que, d'une part

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa seconde branche 4. Le grief n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

sa décision de motifs et n'a pas mis la Cour de Cassation d'exercer son contrôle et de reconnaître si la loi a été respectée dans le dispositif" ; Sur le moyen pris en sa première branche : Attendu

Examen des moyens Sur les premier, deuxième, troisième, quatrième moyen, pris en sa première branche, et cinquième moyens 5.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, et le deuxième moyen 6.

Examen des moyens Sur le premier moyen et le second moyen, pris en sa première branche 5.

sur les biens communs, de sorte que la cour d'appel qui a appliqué les peines du recel à un époux qui a agi, selon le moyen, conformément aux pouvoirs que lui attribue le régime matrimonial, a violé l'article

Sur le moyen, pris en sa seconde branche 7.

, ne pouvant y suffire, a entaché sa décision d'un défaut de motif" ; Sur le moyen pris en sa première branche : Attendu que, pour condamner Belkacem Y... des chefs de violences avec usage d'une

Examen des moyens Sur les premier et second moyens du pourvoi contre l'arrêt en date du 28 octobre 2015 et sur les premier et deuxième moyens du pourvoi contre l'arrêt du 16 mars 2020 5.