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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d33d
6 novembre 2009
6 novembre 2009
représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Sophie BURZIO, du barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Septembre 2009 en audience
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dad8
3 décembre 2010
3 décembre 2010
aux droits de la SA CETELEM, représentée par son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, demeurant 1 Boulevard Haussmann - 75009 PARIS représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936ef
23 novembre 2016
23 novembre 2016
APPELANTE : SARL KLK exploitante à l'enseigne " café du cours " prise en la personne de son représentant légal No SIRET : 411 041 858 22, cours Paoli 20250 CORTE Représentée par Me Géraldine SIMONI
Source officielle8e Chambre A
6033e53a9d49b5965d57154c
2 mars 2017
2 mars 2017
D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT D'IRRECEVABILITE D'APPEL DU 02 MARS 2017 N° 2017/ 140 Grosse délivrée le : à : SCP ROUILLOT Me ALLIGIER Me CARDONA SCP JOURDAN Me DE VILLLEPIN Me SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c291
22 mai 2008
22 mai 2008
Par déclaration de la SCP MAYNARD SIMONI, avoués, en date du 21 mai 2007, la SCI Les Florentines a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ed7
14 janvier 2015
14 janvier 2015
SAINT-PIERRE-DE-LA-RÉUNION (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2014/ 3183 du 18/ 06/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) INTIMÉE : Madame Sidonia
Source officielle2ème chambre
650bdf5dbeee0f8318b975b5
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Etablissement Public SIE [Localité 7] Service des Impots des Entreprises de [Localité 7],Service déconcentré de l'Etat, Administration publique générale [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Frederic SIMONIN
Source officiellePremière Présidence
689c1c078b0dfb226fe66e1a
7 août 2025
7 août 2025
CLERMONT-FERRAND Représentant : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND appelant, défendeur à l'incident et : Mme [L] [T] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Christine ROUSSEL-SIMONIN
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502602_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Simon en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502641_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Simon, magistrat désigné ; - les observations de Me Airiau, avocat M. C, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens ; - et les observations de M. C, assisté de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502758_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Simon en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle7ème chambre
DTA_2310788_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Délibéré après l'audience du 16 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Simon, présidente rapporteure, M. Derollepot, premier conseiller, Mme Journoud, conseillère.
Source officielleJuge Unique
DTA_2304353_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2302898_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2303209_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2301356_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle7ème chambre
DTA_2306743_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique le rapport de Mme Simon, présidente rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DTA_2306749_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique le rapport de Mme Simon, présidente rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307399_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Simon, magistrat désigné, a lu son rapport au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleJuge Unique
DTA_2208268_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellePage 99 sur 167