X..., se prétendant victime d'une agression de la part de M.

l'entreprise, la fonction, la carrière ou la rémunération du salarié , elle a été cependant motivée : attitude non conforme aux normes de courtoisie et confraternité caractérisée par un comportement agressif

C a subi de la part de son codétenu, le 3 septembre 2016, une agression d'une nature particulièrement violente pour laquelle la cour d'assises de l'Hérault, par son arrêt du 9 mars 2020, a condamné M.

leur situation anatomique notamment dans la région postérieure du cou, au thorax et dans le bras gauche, les experts ont conclu que ces blessures n'étaient pas compatibles avec une production auto-agressive

chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 avril 2004, qui a renvoyé, les deux premiers, devant la cour d'assises des ALPES-MARITIMES sous l'accusation de viols et agressions

[V] [B] est hautement instable ; que le patient multiplie les passages à l'acte auto-agressifs en se frappant la tête contre les murs ; que les passages à l'acte hétéro-agressifs ne sont pas en reste avec

déclarations circonstanciées de la jeune victime, compatibles avec les constatations médicales effectuées sur sa personne ; que les présomptions se rapportent à des faits qui, par leur nature, s'agissant d'agressions

arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, du 10 décembre 1996, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la HAUTE-GARONNE sous les accusations de viol, tentatives de viols et agressions

établissait les faits de viol en ces termes : "il est indéniable que dans les suites immédiates du viol dont elle a été victime, elle a présenté un état anxio-dépressif relativement sévère et réactionnel à l'agression

Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a reconnu le prévenu coupable des fins de la prévention d'appels téléphoniques malveillants et d'agressions

l'expert conclut qu'il n'y a pas de relation totale directe et certaine entre les causes accidentelles initiales et la cause du décès mais qu'on peut considérer que l'événement accident, constitue une agression

l'auteur, pour le conduire devant l'officier de police judiciaire le plus proche ; que, par ailleurs, il n'a fait un usage, au demeurant parfaitement maîtrisé, de son arme que pour répondre à l'agression

ennuis à Paul A... qu'il soupçonnait et Z... n'est pas plus convaincant dès lors qu'il n'a jamais abordé cette difficulté avec l'une ou l'autre de ces personnes ; qu'enfin la préparation minutieuse de l'agression

certificats médicaux ne relatant pas d'incapacité totale de travail, qui sont produits de part et d'autre, établissent qu'il y a eu échange de coups mais il est certain que Pascal Y... victime d'une agression

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 7 février 2002, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis

Daniel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 3 décembre 2004, qui, dans l'information suivie contre lui, des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés

Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 11 mai 1995, qui, pour agression

la mise en accusation de X... et l'a renvoyé devant la cour d'assises du département de l'Isère sous l'accusation de viol sur mineur de quinze ans par personne ayant autorité et délits connexes d'agressions