They also noted that the CEPSB ’s founder, the former tennis player Ioan Tiriac, had said that none of the children at the centre would leave as they had all become members of his family and that it was

X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Transport Intertrans Plg Nik Srl et la société Allianz Tiriac Asigurari ; Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif

Or, s’agissant des membres du jury, la récusation ne peut jouer qu’au moment de leur tirage au sort, si bien que l’on ne pouvait plus l’utiliser en l’occurrence.

[B] et [F] [P] exposent en outre que si [N] [P] revendique le quart du mobilier ayant garni la maison de [Adresse 33], le partage du mobilier a déjà eu lieu, avec un tirage au sort réalisé par Me [Z],

né le 31 Janvier 1980 à RENNES ... 35250 CHEVAIGNE Rep/ assistant : la SCP GAUTIER/ LHERMITTE/ Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Catherine JOSSE-TIRIAU, Plaidant (avocat

né le 19 Avril 1973 à MASSY (91300) ... 29520 CHATEAUNEUF DU FAOU Représenté par la SCP GAUTIER/ LHERMITTE Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Catherine JOSSE-TIRIAU, Plaidant

Mme B A, née en 1958 à Tircine en Algérie, de nationalité algérienne, est entrée en France le 23 décembre 2017, munie de son passeport algérien revêtu d'un visa de court séjour.

Vieille Meuse et, en troisième et dernier lieu, durant la période du 16 août 2023 à 7 heures au 22 août 2023 à 20 heures dans l'avenue Général Teissier, sur la passerelle Bayard, dans l'avenue Louis Tirman

Accroupi à l’arrière du véhicule, blessé, paniqué, hurlant aux manifestants de s’en aller, il saisit son arme qu’il pointa vers l’extérieur du véhicule, et tira deux coups de feu.

Le 15 août 2006, il tira sur M.T et V.T., les tuant sur le coup, avant de retourner l’arme contre lui.

l'arrêt alors, selon le moyen, que dans le transport de marchandises, la responsabilité du transporteur, en cas de destruction, perte, d'avarie ou de retard, est limitée à la somme de dix-sept droits de tirage

les lots constitués des biens immobiliers de la succession de madame [G] [Z] veuve [I], autres que la propriété aixoise donnée à madame [A] [I] le 29janvier 1996 et qu'il sera procédé devant lui au tirage

l'expert de réévaluer la valeur vénale du lot 2 ainsi que le montant des soultes à verser par les parties, - à défaut, ordonner le partage de la propriété litigieuse avec attribution des lots par tirage

estimatif du mobilier effectué te 12 janvier 2007 par Maître Gérard E...ainsi que de l'inventaire estimatif dressé le 22 mars 2007 par Maître F..., puis de procéder à la répartition des meubles par tirage

spéciales prévues au contrat, exiger au moins une fois l'an la production par l'éditeur d'un état mentionnant le nombre d'exemplaires fabriqués en cours d'exercice et précisant la date et l'importance des tirages

Par acte sous seing privé en date du 4 mai 2016, il a signé une convention de mise à disposition avec la SAS Brasserie Milles relatif à une installation de tirage de bière (pression bière et colonne),

chiffre d’affaires réalisé par l’éditeur de l’organe de presse en cause ; cependant, la répétition des atteintes, comme l’étendue de la divulgation et l’importance du lectorat de ce magazine à fort tirage

- Le 20 août 2020, sur le chantier d'[Localité 8] situé à [Localité 5] (sous-traitance Eryma): Vous avez effectué le tirage des câbles de courant faible sur le chantier.