Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre Civile JAF D
6a02470fcdc6046d4768d6a1
2 avril 2026
2 avril 2026
ATTRIBUE la jouissance des véhicules MERCEDES [I] immatriculé [Immatriculation 1] et MERCEDES [I] CLASSE GLA immatriculé [Immatriculation 2] à Madame.
Source officielleService de proximité
69d033d1cdc6046d4708460d
2 avril 2026
2 avril 2026
MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICES, [X], Société SOCIETE GENERALE, Société FRANFINANCE, Société CABOT FINANCIAL FRANCE (EX NEMO), Société EAU D'AZUR, Société ORANGE BANK, Société EOS FRANCE, Etablissement
Source officielleChambre 2-3
69d43f31cdc6046d4758d3d9
9 juillet 2025
9 juillet 2025
* Créances à échoir au titre des emprunts souscrits antérieurement à l'ouverture de la procédure (MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICES) : 6 488,34 € ; S'agissant des créances à échoir au titre des prêts
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68e894a4d8f6cc6d55dd3f72
9 octobre 2025
9 octobre 2025
2023 , à la saisie dans le parking de la société Hôtel du Trianon de [Localité 12], d'un véhicule automobile de marque Bentley immatriculé [Immatriculation 9] et d'un véhicule automobile de marque Mercedes
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
695d7e9175782d5f0602270f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
2019, alors qu’il conduisait sa moto Suzuki immatriculée [Immatriculation 5] à [Localité 7] (Bouches-du-Rhône), Monsieur [Y] [L] a été victime d’un accident de la circulation impliquant un véhicule Mercedes
Source officielleChambre Commerciale
697afaaacdc6046d470fea8b
28 janvier 2026
28 janvier 2026
EXPOSE DU LITIGE : La société par actions simplifiée BPGA Bourgogne Pierre Gruber Aegerter (ci-après dénommée "BPGA ") est propriétaire d'un véhicule de marque Mercedes immatriculé [Immatriculation
Source officielleBIENS
697bbc19cdc6046d472a6ac6
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[R] [K] a acquis auprès de la SAS CAR EXIGENCE un véhicule de marque MERCEDES, modèle AMG GLC 63 S au prix de 74 490 euros.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69a308b0cdc6046d470c2cf0
8 juillet 2025
8 juillet 2025
JUILLET 2025 rendu par mise à disposition au greffe DEMANDEUR(S) : [S] [J] [Adresse 1] [Localité 1] [F] [Q] [Adresse 1] [Localité 1] REPRESENTANT(S) : Maître Lisa MONTSARRAT - SCP PIJOT POMPIER MERCEY
Source officielleChambre 1-3
6438f1c7a942a604f5e93195
13 avril 2023
13 avril 2023
a souscrit auprès de la Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France et des Cadres et Salariés de l'Industrie et du Commerce ( MACIF ) un contrat d'assurance afférent à un véhicule Mercedes
Source officielle1ère Chambre
6285e17b6a1876057df5d540
17 mai 2022
17 mai 2022
Par attestation en date du 22 janvier 2019, [K] [H] précité a indiqué'avoir cédé un mercedes Ben's Utilitaire Benne à Monsieur [M] [V] payer avec un chèque de 16500 euro'.
Source officielleTrib. de Commerce
69c9e3f4cdc6046d4776d09e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Pour autant, seuls deux (2) de ces quatorze (14) véhicules ant été présentés au Commissaire de justice, à savoir : * véhicule immatriculé, [Immatriculation 1] MERCEDES ; * véhicule immatriculé 9569
Source officielleChambre 2-4
65bb43c51712fc000885e73b
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Après assignation en divorce par Madame [Z], le juge de la mise en état a notamment attribué la jouissance du véhicule MERCEDES à l'épouse.
Source officielle1ère Chambre
69d6a475cdc6046d478f1345
8 avril 2026
8 avril 2026
décembre 2024, un accident de la circulation a eu lieu entre un véhicule RENAULT CLIO immatriculée BB-158-BQ conduit par Madame [W] [B] et assuré par la compagnie AXA FRANCE IARD et : Le véhicule MERCEDES
Source officielleJEXMOBILIER
670d6b8ca970047761995d15
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Il résulte du procès-verbal de saisie vente dressé le 6 septembre 2023 qu'ont notamment fait l'objet de la saisie : - un véhicule Toyota LAND CRUISER [Immatriculation 10], - un camion Mercedes [Immatriculation
Source officielleChambre Civile
6686ef5be74459e0c7ed5ee1
4 juillet 2024
4 juillet 2024
contradictoire EXPOSÉ DES FAITS, DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS DES PARTIES Par actes datés des 9 et 10 août 2022, la société Sachem and Co, dénonçant les vices affectant le véhicule de collection Mercedes
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6789f55bb7cff8efb73575e5
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[U] [I] a acquis de la société [Localité 5] Ouest Occasions un véhicule automobile d'occasion de marque Mercedes immatriculé BM 599 RB mis en circulation le 17 août 1998 présenté comme ayant parcouru 235
Source officielle2ème Chambre Cab1
68681f124965b5d9df3173b1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
son assureur la SA ASSURANCES DU CRÉDIT MUTUEL un accident de la circulation survenu le 04 juin 2021 à [Localité 4], dont il ne serait pas responsable et qui aurait endommagé son véhicule de marque MERCEDES
Source officielle1ère Chambre civile
671b35352edfb0b58c05ea1b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[V] [B] sur le fondement de l'ordonnance d'injonction de payer en date du 9 septembre 1998 nulle et nulle effet, - et prononcé l'annulation de l'adjudication du véhicule Mercedes Benz Classe LS immatriculé
Source officielleChambre 04
65b2b26cfd6229a4e58a22be
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Alors qu'ils circulaient sur une route espagnole à bord d'un véhicule Mercedes immatriculé [Immatriculation 5], Monsieur [E], conducteur, et Madame [E], passagère avant, ont été percutés par un véhicule
Source officielleChambre 1-6
65449c7ec71a6a83181c8be4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Kawasaki sur le CD17 dans le sens [Localité 11] ' [Localité 9] (Bouches-du-Rhône) a été victime d'un accident de la circulation routière alors qu'il effectuait le dépassement d'un véhicule utilitaire Mercedes
Source officiellePage 98 sur 194