L’actif de succession se compose pour l’essentiel de diverses parcelles boisées ou en friches sises à NEDDE (Haute-Vienne), ainsi que de comptes bancaires et assurances vie.

plantation des vignes (qu'il situe en 1987 et 1991 sans le démontrer) constituée en partie d'une fosse résultant d'une exploitation d'une ancienne carrière de sable et qui était laissée pour partie en friche

pollution n'a aucune incidence, s'agissant de terrains sans vocation agricole ; - que le jugement s'est fondé à tort sur des termes de comparaison portant sur des terres à usage agricole ou en état de friches

« faible végétation comportant quelques arbres et arbustes », ce que corroborent les photographies jointes à cette étude, lesquelles révèlent un terrain essentiellement couvert d’une végétation en friche

principalement à proximité des voies ferrées afin de profiter de l’effet vitrine depuis la gare, des activités de type PME qui pourront prendre place notamment sur le secteur Nord-Ouest de l’OAP au niveau de la friche

P... que les parcelles en litige étaient essentiellement en nature de pré, friches et bois, une seule parcelle de terre étant signalée ; que le contexte a été très mauvais pour F...

Sur les extérieurs et les haies d'ornement, il résulte du procès-verbal de sortie que l'abri jardin était en mauvais état, que le jardin était en friche (arbres non taillés), que la terrasse était sale

reprendre une exploitation agricole s'appuyant sur des constructions édifiée sur la parcelle [...], figurant à l'acte de vente sous l'appellation valorisante de « sol » et non de prés, bois, landes, friches

ultérieurement ; que la parcelle expropriée située en zone AU1 st qui couvrent des espaces à urbaniser dans le futur, avec modification préalable du PLU ; qu'elle n'est donc pas constructible, elle est en friche

appliqué un coefficient d'abattement pour tenir compte d'un certain nombre de particularités de la villa Soleiado, comme se trouvant adossée à une paroi rocheuse et à proximité de parcelles de terrain en friche

Charles B... et son épouse ont vendu à sa soeur, Mme Odette B... veuve Y..., une parcelle de terre en nature de friches d'une contenance d'environ un hectare cadastrée section [...] n°772P lieudit 'La

En sont exclus les bois, taillis et friches, à l'exception des terres situées en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique ou à La Réunion et mentionnées à l'article L. 181-4 ainsi que de celles situées à Mayotte

Au contact des espaces naturels non agricoles (forêts, bois, landes, maquis, friches) création d'une voie périphérique à double issue équipée de points d'eau normalisés (poteaux d'incendie reliés à un

établissement " Biganos Cinéma " sera implanté au 130 avenue de la Côte d'Argent, dans la partie sud-est de la future ZAC du centre-ville de Biganos, au sein du secteur C, qui est actuellement occupé par la friche

Bastia confirma l’ordonnance de référé du 19 février 1997 comme suit   : «   Attendu que [ J.S.S.] a admis, durant une enquête de gendarmerie, qu’il «   occupait   » les terres en friche

Par une décision du 10 septembre 2021, la préfète de la région Centre-Val de Loire a dispensé ce projet d'une telle évaluation en relevant qu'il porte sur l'aménagement d'une friche agricole en bordure

le secteur ne sont pas de nature, à elles seules, à remettre en cause l'évaluation de l'enjeu environnemental, estimé " faible " à " très faible " par les auteurs du rapport, en ce qui concerne les friches

Maître PICAND du 12 septembre 1969, Monsieur Robert X... avait fait donation par préciput et hors part à l'un de ses fils, Monsieur Richard X..., de la moitié d'une surface de 42 ares 29 centiares de friches