selon les modalités suivantes : * pendant deux mois : tous les dimanches de 10 heures à 18 heures, * à compter du mois de décembre 2010 : les 1er, 3ème et 5ème fins de semaine de chaque mois, du samedi

1999, Brice, né le 29 août 2000 et Yohan, né le 23 juin 2004, les enfants résident à titre principal chez leur mère, le père exerce un droit de visite et d'hébergement une fin de semaine sur deux, du samedi

En revanche, sur des retards de livraisons spécialement le samedi matin, il est produit quelques attestations.

13H, invoque le fait que Jean-Etienne Y... est salarié à la Poste, qu'il travaille le samedi matin et que par conséquent, il est difficile de mettre en oeuvre le droit de visite et d'hébergement dès le

Il expose que les locaux de la PMI de Porto-Vecchio sont fermés le samedi et que cela lui implique d'être obligé d'attendre la mère, ne voulant pas laisser seul son fils sur un trottoir sans savoir si

droit de visite et d'hébergement du père s'exercerait par accord entre les parties, et à défaut selon les modalités suivantes : - en dehors des vacances scolaires, une fin de semaines sur deux du samedi

L'avenant prévoit un horaire hebdomadaire de 33 heures réparti à raison de : 11 heures tous les samedis et dimanches, le dimanche étant payé double.

G F et son épouse sont propriétaires d'une maison d'habitation sise 29 rue Gabriel Seailles à Barbizon ; - la commune de Barbizon a subi de violentes intempéries le samedi 9 juin 2018 entre 21 heures

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 25/02022 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WPYY N° de Minute : 2024 Ordonnance du samedi 22 novembre 2025 République Française

PAYER AUDIT OUVRIER LE MONTANT DU SALAIRE CORRESPONDANT A CES TROIS JOURS DE MISE A PIED, AU MOTIF QU'IL RESULTAIT DE L'ENQUETE QUE L'OUVRIER AVAIT PREVENU DE SON ABSENCE UN CAMARADE DE TRAVAIL DES LE SAMEDI

A X..., AVEC DISPENSE DE TRAVAIL PENDANT LA DUREE DU PREAVIS, NE SE REFERE NULLEMENT A UNE RUPTURE VERBALE PRECEDENTE ALLEGUEE PAR CETTE SOCIETE ET QU'ELLE N'EST PARVENUE A SON DESTINATAIRE QUE LE SAMEDI

SE CONFONDAIT AVEC LE LIEU DE SON TRAVAIL, QUE LE FAIT PAR LUI DE SE RENDRE HABITUELLEMENT LE SAMEDI CHEZ SES PARENTS N'IMPLIQUAIT PAS QUE LA RESIDENCE DE CEUX-CI FUT EGALEMENT LA SIENNE ET QUE L'ACCIDENT

aux premier et deuxième alinéas de l'article L. 25 du Code électoral doivent être exercés dans les dix jours de la publication prévue à l'article L. 21 du même code ; que lorsque ce délai expire un samedi

regardé comme demandant au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de faire interdire le rassemblement devant se tenir le samedi

X... a été engagé le 6 juin 1977 par la société ECF France en qualité de menuisier ébéniste ; qu'à la suite d'une discussion avec le gérant de la société, il a cessé son travail le samedi 22 novembre 1986

soutenant qu'elle devait bénéficier, à partir de 1981, du coefficient 314 correspondant à la qualification d'employé administratif qualifié, et qu'il lui était dû le paiement de jours fériés tombant le samedi

appartenait aux enfants d'organiser les funérailles et de choisir le mode de sépulture ; que voulant interjeter appel de cette décision, Mme Y..., veuve X... a fait constater par huissier de justice que, le samedi

E., - dit que pendant le mois d'août, Monsieur Y...bénéficiera d'un droit de visite à l'égard de Flavie et Lucie chaque samedi de 11 H 00 à 18 H 00 et qu'à compter du 1er septembre 2013, il exercera,