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2 504 résultats pour « Piazza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2304248_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

En outre, il justifie de son insertion professionnelle sur le territoire français, en tant que salarié dans la pizzeria La Toscane, du 1er juin 2019 au 30 mars 2020, puis au sein de la pizzeria Mario Pizza

Source officielle

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TA

7ème chambre

DTA_2505182_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Par ailleurs, le requérant justifie avoir travaillé en qualité de serveur pour le compte de la société Pizza Gambetta d’août 2011 à août 2013 par la production des bulletins de salaire et d’un certificat

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6033d3ca118022859f16dea0

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

[T] est propriétaire d'un fonds de commerce de fabrication et de vente de pizza et épicerie fine italienne exploité sous le nom commercial «'La Massalia'» à [Localité 2].

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20TL01253_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

les seules mentions de l'acte authentique du 16 avril 2010, selon lesquelles le bastidon comprenait une cuisine en rez-de-chaussée et une chambre à l'étage avec terrasse, local de rangement, four à pizza

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2205716_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

E soutient qu'il réside en France depuis six ans et qu'il exerce une activité professionnelle comme employé polyvalent au sein de Pizza Hut depuis 2016.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

61609e48264c7ed035b03c26

Appel

3 décembre 2013

3 décembre 2013

devaient partager, d'avoir projeté sur lui quatre jours après un bac de café chaud en lui brûlant les bras et le torse superficiellement, de l'avoir vu en novembre 2009 projeter une poignée de fromage à pizza

Source officielle
CC

civ3

613723d5cd5801467740ebc7

Cassation

12 décembre 2001

12 décembre 2001

dont le siège est ..., prise en sa qualité d'assureur de la société Etudesol aux droits de laquelle vient la compagnie Axa courtage, 3 / de la société Axa Conseil IARD, dont le siège est 201, La Pizza

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT02724_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

achats de viande s'agissant d'un restaurant de type kebab n'est pas remise en cause par la société requérante dès lors que l'établissement en litige proposait non seulement des kebabs mais également des pizzas

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT02725_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

achats de viande s'agissant d'un restaurant de type kebab n'est pas remise en cause par la société requérante dès lors que l'établissement en litige proposait non seulement des kebabs mais également des pizzas

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT02727_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

achats de viande s'agissant d'un restaurant de type kebab n'est pas remise en cause par la société requérante dès lors que l'établissement en litige proposait non seulement des kebabs mais également des pizzas

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE01218_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Il a souscrit le 1er décembre 2019 un contrat à durée indéterminée avec la société Allo Pizza !

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2204402_20221226

Administratif

26 décembre 2022

26 décembre 2022

privé le 19 juin 2014 portant la mention " en la spécialité : pizzeria " ainsi que celle du certificat de confirmation d'aptitude professionnelle spécialité " préparateur des repas légers et rapides (pizza

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2316705_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

A la suite d'un contrôle administratif sur place le 8 novembre 2023de l'établissement " Le Blé d'Or ", restaurant exploité par la société Le Blé d'Or sous l'enseigne Chicken Royal - Pizza Royal, situé

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2402083_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Il verse encore au dossier des bulletins de salaire pour un emploi de commis de cuisine pour les mois de janvier 2022 à juin 2022 au sein de l'établissement " Pizza Dino ", pour un emploi de chef de cuisine

Source officielle
CA

Chambre sociale

671b35692edfb0b58c05ebd9

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

présentes dans la plonge mais n'étaient pas identifiées comme tel, - Des sacs de sésame était stockés au sol dans le local économat, sol qui était encrassé, - Absence de fiches de fabrication des pizzas

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b36d0a8c0355000835f735

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Je me suis rendu compte en novembre 2019 que certains plats n'étaient pas réalisés comme sur la carte : * la pizza spianata n'était pas réalisée avec de la spianata mais avec de la coppa, moins chère

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60354c0da668b475425c2d2b

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

[L] [K] un fourgon de type Renault Master aménagé à usage de «camion pizza», moyennant le prix de 15 600 € sur la base de rapport d'un contrôle technique effectué les 6 avril 2009, 4 et 6 juin 2009 par

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63465950c024d1adffef75be

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[D], sous prétexte d'un arrêt maladie, est devenu propriétaire d'un fonds de commerce de vente de détail alimentaire, notamment sandwiches, pizzas et boissons, pour les repas, à 600 mètres de l'établissement

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e7417dac880aa7ee21f1c0

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LCD - ENSEIGNE 'DOMINO'S PIZZA' / [Z] [M] jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation de départage de clermont-ferrand, décision attaquée en date du 13 juillet 2022, enregistrée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02647

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

2012, Madame Y... a transmis à la Société JESENA un arrêt de travail et que le 28 février elle aurait accepté de lui valider 3 semaines de congés payés et de la muter au sein d'une restaurant DOMlNO'S PIZZA

Source officielle