Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
6973a567cdc6046d4770f5d3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
LA PALMERAIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Adrienne MICHEL-CORSO Copie certifiée conforme délivrée aux parties par LS le 22/01/2026 Décision
Source officielleJAF section 2 cab 5
668445638bcff606d9c53e2d
2 juillet 2024
2 juillet 2024
, Avocat, #PB180 ET Madame [U] [E] épouse [M] [L] [T] [Adresse 5] [Localité 7] Ayant pour conseil Edwige LEPRON, Avocat, #PB217 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe MATHIEU LE GREFFIER Simon
Source officielleChambre 1
67f044b302fc178212f85b11
3 avril 2025
3 avril 2025
légal immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n° [N° SIREN/SIRET 8] dont le siège social est situé [Adresse 6] représentée par Maître Frédéric BOUTARD, membre de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD - SIMON
Source officielle6ème chambre 1ère section
659c4bfd5882b39b2e739d99
18 décembre 2023
18 décembre 2023
de la SELARL SIMON ASSOCIES - #P0411 représentée par Maître Dominique SARDI de la SCP SARDI RAMPAZZO - #P0272 défaillant défaillant représentée par Maître Dominique SARDI de la SCP SARDI RAMPAZZO - #P0272
Source officielleJuge Unique
DTA_2503003_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2311511_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Simon a été entendu au cours de l’audience publique du 11 février 2026.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007949988
28 avril 1997
28 avril 1997
Courson, Auditeur, - les observations de la SCP Le Bret, Laugier, avocat de Mme Simone X..., - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2217105_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Simon, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1re Chambre A
615e0e68c25a97f0381f5622
25 février 2014
25 février 2014
ARRÊT AU FOND DU 25 FEVRIER 2014 J.V N° 2014/ Rôle N° 13/07782 [H] [N] épouse [T] C/ [G] [J] [X] [R] Grosse délivrée le : à :ME DRAGON ME SIMON
Source officiellecr
613724e2cd5801467741929c
18 septembre 1990
18 septembre 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit septembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellecomm
6079d3e69ba5988459c59b9d
8 juin 1999
8 juin 1999
Sur le moyen unique, pris en ses quatres branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 28 mai 1996), que la société Simon Frères qui avait vendu à Mme X... une installation de malaxage de beurre
Source officielleciv3
613722b6cd580146774007f3
14 novembre 1996
14 novembre 1996
Pierre J..., demeurant ..., 8°/ de Mme Simone K... épouse L..., aux droits de laquelle interviennent les époux G..., demeurant ..., 9°/ de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2011372_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Simon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge Unique
DTA_2500114_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2409808_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2308592_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 18 et 19 octobre 2023, la SCI Simon et Compagnie, représentée par la Selarl Horus, demande au tribunal :
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2310247_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Simon, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2310248_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Simon, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellecr
6137269ecd5801467742712b
4 avril 2006
4 avril 2006
... l'avaient d'abord dissuadée de vendre ses terres et qu'elle avait dû insister pour parvenir à ses fins ; qu'enfin, Gérard A... et Marie-Françoise Z... justifient de l'adéquation du prix d'achat, sinon
Source officiellecr
61372597cd5801467741f0ac
25 novembre 1997
25 novembre 1997
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
Source officiellePage 96 sur 1430
SIMONYAN, Mariam
26/06/2026
Voir →
SIMONYAN, Anna
17/04/2026
Voir →
SIMONYAN, Kristine
17/04/2026
Voir →
SELARL DU DOCTEUR SIMONY-ATTIAS
31/03/2026
Voir →
SIMONYAN, Heghine, Jivani, NAZARBEKYAN
04/03/2026
Voir →