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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Section - 2e Chambre
DTA_2218866_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Errera, premier conseiller, M. Huin-Moralès, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 avril 2023. Le rapporteur, A. CLe président, J. SORINLa greffière, B.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6627f7d242439575e2f771cc
23 avril 2024
23 avril 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente, Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge, Madame Hassna AHMAR-ERRAS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66216058c8ec436236de981f
18 avril 2024
18 avril 2024
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente Statuant à Juge Unique Madame Hassna AHMAR-ERRAS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6631324d19f939ca6242c0c1
30 avril 2024
30 avril 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente, Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge, Madame Hassna AHMAR-ERRAS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6631328519f939ca6242c26f
30 avril 2024
30 avril 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente, Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge, Madame Hassna AHMAR-ERRAS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6633d54bc0d3e3fe99d14b4b
2 mai 2024
2 mai 2024
BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 02 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge Statuant à Juge Unique Madame Hassna AHMAR-ERRAS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
668440a78bcff606d9c4169f
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente, Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge, Madame Hassna AHMAR-ERRAS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65b00dcdb98137c174785860
23 janvier 2024
23 janvier 2024
RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge Assistées de : Madame Ophélie CARDIN, Greffier lors des débats et de Madame Hassna AHMAR-ERRAS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65b2b0c8fd6229a4e589b79c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente, Monsieur Ollivier JOULIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Madame Hassna AHMAR-ERRAS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65b9484d5a029d9e20d9bee8
30 janvier 2024
30 janvier 2024
RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge Assistées de : Madame Ophélie CARDIN, Greffier lors des débats et de Madame Hassna AHMAR-ERRAS
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310467
17 novembre 2016
17 novembre 2016
G..., domicilié [...] , route après le quartier t Erega vers le lycée [...] , contre l'arrêt rendu le 3 juillet 2014 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), dans le litige l'opposant au conseil
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2512809_20260102
2 janvier 2026
2 janvier 2026
B..., ressortissant soudanais né le 3 mars 2000 à Erega (Soudan), a été condamné par un jugement du tribunal judiciaire de Paris du 6 décembre 2023 à une peine de douze mois d’emprisonnement et à une interdiction
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2505441_20250812
12 août 2025
12 août 2025
2025 : - le rapport de Mme Doumergue, - les observations de Me Kouahou, représentant la requérante, qui persiste dans ses conclusions, par les mêmes moyens et déclare qu'elle a passé deux jours à errer
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2317329_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Errera, premier conseiller, Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2026. Le président-rapporteur, signé J-P.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
697c568fcdc6046d47389576
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Elodie DENIS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0317 INTIMÉE S.A.R.L. [5] Pris en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Laurent ERRERA
Source officielleChambre 4-3
643a4234d83dbd04f5fb28f5
14 avril 2023
14 avril 2023
Me Manon CHILD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SARL BLUE SARK, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Séverine ARTIERES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Laurent ERRERA
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2214058_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
Errera, premier conseiller, M. Huin-Morales, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mars 2023. Le rapporteur, B. Huin-Morales Le président, J.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2203722_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Errera, premier conseiller, Mme de Saint Chamas, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juin 2024. La rapporteure, M. de SAINT CHAMASLe président, J.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2210042_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Errera, rapporteur public, - et les observations de Me Mirzein, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2204244_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Errera, premier conseiller, Mme de Saint Chamas, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 février 2024. La rapporteure, M. de SAINT CHAMASLe président, J.
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