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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
61372103cd580146773f0409
12 juillet 1989
12 juillet 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Mohamed BEN S., demeurant aux Herbiers (Vendée), 9, cité des Alouettes, en cassation d'un
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR31632
7 septembre 2022
7 septembre 2022
COUR DE CASSATION Première Présidence _______ Pourvoi n° : Q 22-18.869 Demanderesse : la société Bbde SAS représentée par : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défenderesses: - la société Bel
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61017
12 septembre 2024
12 septembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 24-10.968 Demandeur(s) : la société Mercedes-Benz financial services France Avocat(s) : la SARL Matuchansky,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61167
26 septembre 2024
26 septembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 24-12.769 Demandeur(s) : la société Beo invest et autres Avocat(s) : la SARL Cabinet Munier-Apaire Défendeur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61494
28 novembre 2024
28 novembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 24-16.605 Demandeur(s) : la société BEC construction Languedoc Roussillon Avocat(s) : la SARL Matuchansky,
Source officielleJEUDI
69bdd286cdc6046d476216a4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
2025000753, établie conformément aux dispositions de l'article R 631-4 du Code de commerce, sollicitée le prononcé d'une mesure d'interdiction à l'encontre de Monsieur [C] [X], gérant de la SARL ONCLE BEN
Source officielleService de proximité
6716ac23b098d256e100a050
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Adresse 3] c/ Société BEL AIR MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/02106 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PWLQ Grosse délivrée à Me POZZO DI BORGO Thibault Copie délivrée
Source officielleciv3
61372309cd58014677404999
3 juin 1998
3 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bec construction, société anonyme, dont le siège est RN 113
Source officiellecomm
613722cccd58014677401983
12 novembre 1996
12 novembre 1996
demeurant 38, avenue du Président Roosevelt, 51000 Châlons-sur-Marne, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1993 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit : 1°/ de la société ETNAP BET
Source officielle7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:486749.20240220
20 février 2024
20 février 2024
Vu la procédure suivante : La société Razel-Bec a demandé a demandé au tribunal administratif de Toulon, d'une part, d'annuler le titre de recette exécutoire émis le 3 septembre 2019 par la commune des
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2303005_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
représentée par Me Bruneau, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 mars 2023 par laquelle le directeur de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EPHAD) Bel
Source officielleService des référés
662a9fdbc8a1343b8cd62628
25 avril 2024
25 avril 2024
BEL AIR TRANSPORTS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Claire COLOMBEL de la SELARL JURIS, avocats au barreau de PARIS - #P570 DEFENDERESSE Madame [L] [D] [Adresse 3] [Localité 2] non
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11128
26 septembre 2018
26 septembre 2018
MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Ohl et Vexliard, avocat aux Conseils, pour L'Exploitation de Beg Ar Vill En ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné l'EARL Beg Ar Vill
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110398
19 mai 2021
19 mai 2021
domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 20-14.747 contre l'arrêt rendu le 20 juin 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Mercedes-Benz
Source officielle4ème Chambre
DTA_1902377_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
D tendant à leur application et dirigées contre la commune de Bouc-Bel-Air, qui n'est pas partie perdante. 10.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00962_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Pons, rapporteur public, - et les observations de Me Le Guen pour Mme LE VEZU et de Me Vautier pour la commune de Belz. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
66177db3e5d80f0008c2e942
10 avril 2024
10 avril 2024
BEL 44 C/ S.A.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00382_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
L'EURL Ben Autos, qui avait pour activité l'achat-revente de véhicule d'occasion, et dont M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61633c167eadebb7307d1f35
25 février 2011
25 février 2011
FROMAGERIES BEL prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 1], représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour, assistée de Maître Myriam
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10466
19 mai 2021
19 mai 2021
U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 MAI 2021 La société Razel Bec
Source officiellePage 96 sur 1586