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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1995:0403DEC002395494
3 avril 1995
3 avril 1995
Seyithan ATALA, 6. Aydin DEMIR, 7. Kemal TAS , 8. Suleyman YAMUK, and 9.
Source officiellesoc
6137216dcd580146773f3a52
30 octobre 1991
30 octobre 1991
Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1988 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit de la société ORPEC, société anonyme, dont le siège est croix d'Alexandre, route d'Atala
Source officielleChambre 4-3
665aba7897d59200081077f6
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[C] [P] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Elie ATTIA, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.
Source officielleQuatrième Chambre
6686ed03e74459e0c7ed4c93
3 juillet 2024
3 juillet 2024
situé [Adresse 2] à [Localité 1], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège. défaillant Société TOITURES ASSISTANCES ET SERVICES exerçant sous l’enseigne commerciale d’ATTILA
Source officielleChambre 3/section 3
6643a659da34cf7c590a928e
25 avril 2024
25 avril 2024
SEINE-SAINT-DENIS, avocat plaidant, vestiaire : 273 Et Madame [R] [X] [U] née le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 20] [Adresse 5] [Adresse 11] [Localité 10] défendeur : Ayant pour avocat Me Johanna ATTAL
Source officielleCabinet 6
678032e59c3ba90f51dc59c6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
l’AARPI CHASSIN COURNOT-VERNAY, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A0210 DÉFENDEUR Madame [M] [L] [O] épouse [F] [Adresse 3] [Adresse 9]) [Localité 8] représentée par Me Céline GRINHOLTZ-ATTAL
Source officielleChambre sociale
6879d5f12db7cac9e5eb491c
17 juillet 2025
17 juillet 2025
signification de la déclaration d'appel en date du 24 décembre 2024 à l'Eurl Atalante Sécurité et la signification de la même déclaration à la Selas Egide, es qualité d'administrateur judiciaire de la société Atal
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
680fca184509cc68c18664ba
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 11 Avril 2024
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2502366_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Aebischer, juge des référés ; - les observations de Mme A..., requérante ; - les observations de Me Ben Attia, pour le préfet de Mayotte. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2600706_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A..., - et celles de Me Ben Attia, représentant le préfet de Mayotte, qui confirme les écritures en défense. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2600130_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Felsenheld, juge des référés ; les observations de Me Mohamed pour le requérant ; et les observations de Me Ben Attia, représentant le préfet de Mayotte.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2600567_20260216
16 février 2026
16 février 2026
référés ; les observations de Me Ratrimoarivony substituant Me Belliard avocat du requérant qui maintien ses conclusions à fin d’injonction et de frais de justice ; et les observations de Me Ben Attia
Source officiellecomm
été cédé par M. Gilbert Z... et de celle dirigéec/M. F
6137210bcd580146773f0898
30 mai 1989
30 mai 1989
F..., Z..., Mme veuve Z..., Mmes E... et Atlan, les conclusions de M.
Source officiellesoc
613721edcd580146773f8c8f
30 juin 1993
30 juin 1993
Attila H..., demeurant ..., 28/ M. Tivadar Z..., demeurant ... 5 à Budapest (Hongrie), 38/ M.
Source officielleciv2
61372449cd58014677414408
5 avril 2005
5 avril 2005
justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Altis aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de la société Atlis
Source officielle7éme chambre
DTA_2308373_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Attia La République mande et ordonne au ministre de l’action et des comptes publics, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielle1ère Chambre
DTA_2501030_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
D..., représentée par Me Attal, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 7 août 2025 par laquelle le préfet de la Guadeloupe a classé sans suite sa demande de naturalisation ; 2°)
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2304605_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
B qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens que la requête ; - et les observations de Me Ben Attia représentant le préfet de Mayotte qui conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2400792_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
entendus au cours de l'audience publique du 7 mai 2024: - le rapport de Mme Hnatkiw, juge des référés ; - les observations de Me Ratrimoarivony, représentant Mme A ; - les observations de Me Ben Attia
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2400852_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
A ; - les observations de Me Ben Attia, représentant le préfet de Mayotte. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 96 sur 289
ATLAR
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
02/01/2024
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ATLAR
27/10/2016
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ATLAR
13/03/2009
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ATLAR, GALATASARAY
03/06/2008
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ERANZA, ATLAR
Autre achat, apport, attribution : Modification origine de fonds personne morale avec Achat d'un fonds de commerce.
27/02/2008
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