CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

27 042 résultats pour « FOUSSARDet »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01046

Cassation

17 juin 2020

17 juin 2020

Sur le rapport de M. de Larosière de Champfeu, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. V...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02323

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

Bétron ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Fouquet , les observations de la société civile professionnelle FOUSSARD et FROGER, avocat en la Cour et les conclusions de Mme l'avocat général

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01040

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller GERMAIN, les observations de la société civile professionnelle CLAIRE LEDUC et SOLANGE VIGAND, de la société civile professionnelle FOUSSARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02927

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOUQUET, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, la société civile professionnelle FOUSSARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00893

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller WYON, les observations de la société civile professionnelle POTIER DE LA VARDE, BUK-LAMENT et ROBILLOT, la société civile professionnelle FOUSSARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00740

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

Justice à PARIS, le vingt mars deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller Planchon, les observations de Me LE PRADO, de la société civile professionnelle FOUSSARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00748

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

Justice à PARIS, le vingt mars deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller D'HUY, les observations de Me OCCHIPINTI, de la société civile professionnelle FOUSSARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00754

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire ASCENSI, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ, de la société civile professionnelle FOUSSARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03741

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf décembre deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle FOUSSARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03750

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller D'HUY, les observations de la société civile professionnelle MARLANGE et DE LA BURGADE, la société civile professionnelle FOUSSARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00301

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Palais de Justice à PARIS, le trente janvier deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller GERMAIN, les observations de la société civile professionnelle FOUSSARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00310

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller d'Huy, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, la société civile professionnelle FOUSSARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01339

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mai deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller d'HUY, les observations de la société civile professionnelle FOUSSARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50058

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

E..., les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la direction régionale des finances publiques- services fiscaux de Paris Centre, et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100623

Cassation

11 mai 2016

11 mai 2016

Mansion, conseiller référendaire, avis ayant été donné à la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00501

Cassation

20 janvier 2016

20 janvier 2016

janvier deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller GERMAIN, les observations de la société civile professionnelle RICHARD,de la société civile professionnelle FOUSSARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00110

Cassation

6 janvier 2016

6 janvier 2016

rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller GERMAIN, les observations de la société civile professionnelle FABIANI, LUC-THALER et PINATEL, de la société civile professionnelle FOUSSARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05633

Cassation

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Justice à PARIS, le neuf novembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON, les observations de la société civile professionnelle FOUSSARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05716

Cassation

22 novembre 2016

22 novembre 2016

de Justice à PARIS, le vingt-deux novembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller SCHNEIDER, les observations de la société civile professionnelle FOUSSARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02394

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

. ; Vu les pièces produites par la société civile professionnelle FOUSSARD et FROGER, avocat en la cour, au nom de : - L'administration des douanes et des droits indirects, partie poursuivante, de

Source officielle

Page 95 sur 1353

← PrécédentSuivant →