Par un mémoire en défense, enregistré le 16 septembre 2022, le département des Pyrénées-Orientales, représenté par Me Burel, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise

Burel La République mande et ordonne au préfet de l'Essonne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Burel La République mande et ordonne au préfet de l'Essonne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 24 juin 2022, l'EPMS Espaces Le Clos Mouron, représenté par Me Burel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 février 2024, Mme A D, représentée par Me Burel, demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 janvier 2024, le groupement d’intérêt économique (GIE) Sesam-Vitale, représenté par Mes Burel et Dreyfus, demande au juge des référés, sur

B..., ressortissants albanais, nés respectivement le 7 juillet 1986 à Shqiptare (Albanie) et le 25 septembre 1982 à Burrel (Albanie), relèvent appel du jugement du 24 janvier 2025 par lequel le tribunal

Ma vie ne tourne pas sur la butte de [Localité 6]. Je ne suis pas dans la victimisation. Pourquoi il intervient Monsieur [X]? Il y en a beaucoup à [Localité 4] qui ont besoin de soins.

CARROSSERIE TRIVERIO 7 rue Bizanos 64000 PAU non comparant (courrier du 29 mars 2011) EDF SERVICE CLIENTS PÔLE SURENDETTEMENT 5 Avenue de la butte aux cailles 64603 ANGLET CEDEX non comparant

DE BANQUE CM-CIC SERVICES Pôle Ouest 2 Avenue Jean Claude BONDUELLE 44040 NANTES CEDEX non comparant (courrier du 30 janvier 2012) EDF SERVICE CLIENTS Pôle surendettement 5 avenue de la Butte

Au soutien de sa prétention, le liquidateur judiciaire expose qu'il est en butte, comme d'autres mandataires judiciaires, à l'absence de restitution par l'AGS d'une somme versée indûment à titre d'avance

    The other individual applicants were all employed by ABP at the Bute Docks in Cardiff and were also NURMTW members.

Gilles A, demeurant La Butte à Jupilles (72500) ; M.

[O]' ; - deux attestations d'anciens salariés desquelles il résulte, d'une part, que [X] [O] était en butte à des réflexions et attitudes 'rabaissantes' de la part du dirigeant de la SARL ARCITA, d'autre

Il a fait le tour de France dans les centres de rétention, il a tout fait, on bute sur une non-reconnaissance et on le remet en liberté.

L'article 9. 05 de ce programme précise que le franchissement du fossé recevra des ouvrages de tête maçonnée avec une bordure en butée côté chaussée et un garde corps d'une hauteur normalisée.

D'autre part, et alors qu'ils ne sont pas voisins immédiats du projet, celui-ci étant situé de l'autre côté de la butte boisée qui borde leur parcelle, les requérants se bornent à soutenir qu'ils subiraient

charge du client), remplacement du tableau de bord (à la charge du garage), - en décembre 2008 : réfection de l'étanchéité de la lunette arrière (à la charge du garage), remplacement d'un tyran et des butées