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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6876aec5e74401da7f35c3de
3 juillet 2025
3 juillet 2025
PATRICK PONTHIER IMMOBILIER c/ [G] [N], MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF), en qualité d’assureur de M.
Source officielleciv2
613721f5cd580146773f909b
25 mai 1993
25 mai 1993
Patrick Z..., demeurant chemin des Martinets à Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne), pris en sa qualité d'administrateur légal de son fils mineur, Cédric Z..., 28/ La Caisse primaire d'assurance maladie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310035
25 janvier 2018
25 janvier 2018
Patrick X... , « de la part de tante Anneli, Wallerand et Patrick », indiquait en « Préambule » : « En complément de notre lettre du 18/09/11 : 1- le groupe X... ayant décidé la vente à soi nous allons
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85985
11 septembre 2001
11 septembre 2001
du 1er février 1996 le juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance d'Annecy a prononcé sur la demande principale de la femme et sur la demande reconventionnelle du mari le divorce de Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a71
27 mars 2003
27 mars 2003
Patrick MINGUEZ dans un autre dossier de faire connaître la situation de la S.A.R.L. A.M.S. mentionnée exactement au registre du commerce et des sociétés et au BODACC, que la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b60d
27 mars 2003
27 mars 2003
Patrick MINGUEZ dans un autre dossier de faire connaître la situation de la S. A. R. L. A. M. S. mentionnée exactement au registre du commerce et des sociétés et au BODACC, que la S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2f6
23 juin 2011
23 juin 2011
assigné le 06 octobre 2010 à sa personne, n'ayant pas constitué avoué Monsieur Patrick X... né le 17 Décembre 1961 à LINSELLES (59126) demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fc4
11 mars 2002
11 mars 2002
COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS C.G.L C/ Patrick X... Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110656
25 octobre 2017
25 octobre 2017
X..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Patrick Y... ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101479
17 décembre 2014
17 décembre 2014
. ; AUX MOTIFS QUE : « Il résulte des éléments de la cause que le 02 septembre 2002 à 1 heure 30, Patrick X... s'est emparé d'un fusil, à la suite d'une dispute avec son épouse qui travaillait dans
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11065
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Patrick Y... Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur E...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906fe
29 mai 2013
29 mai 2013
Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1ca
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Patrick André C / E...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02032
19 novembre 2014
19 novembre 2014
X... qui en conteste la légitimité ; que par lettre en date du 9 avril 2010, monsieur Patrick X... a été sanctionné par un avertissement pour un manque de précaution à l'origine d'un incident lors d'un
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d814
27 septembre 2005
27 septembre 2005
PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite Cour, en date du 8 juin 2005, qui a dit y avoir lieu d'informer sur la plainte de Patricia
Source officielleciv2
61372475cd58014677415a83
12 mai 2005
12 mai 2005
Paul Defrain et ses enfants Didier, Patricia et Cyrille X... ont assigné le cabinet Marce, qui avait reçu mandat de solliciter les prêts et la CRCAM en responsabilité et paiement de dommages-intérêts ;
Source officiellecr
613725c3cd580146774205b5
18 mars 1998
18 mars 1998
moyen de cassation, pris de la violation des articles 1382 du Code civil, 2, 3, 485, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a condamné Michel X... à payer à Patricia
Source officiellecr
6137269dcd58014677427095
7 mars 2006
7 mars 2006
famille avec laquelle il entretenait des relations personnelles ; qu'enfin, la révélation largement antérieure à l'attestation délivrée à l'URSSAF, réitérée sans variation après sa démission, par Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2fe
21 mars 2012
21 mars 2012
C/ Me Patrick Y...- Mandataire liquidateur de ASSOCIATION RAHEL BAROUKH ARB ...
Source officielleChambre Sociale
631c2b37bd7923fcb00afac0
8 septembre 2022
8 septembre 2022
CASTAGNÉ, Président Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Monsieur
Source officiellePage 94 sur 2040