Codes de loi français

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

RÈGLES TECHNIQUES ET DE SÉCURITÉ APPLICABLES AUX MANIFESTATIONS PUBLIQUES DE SPORTS DE COMBAT DANS LES DISCIPLINES DANS LESQUELLES LA MISE HORS DE COMBAT D'UN SPORTIF À LA SUITE D'UN COUP PORTÉ PAR UN ADVERSAIRE EST AUTORISÉE ET NE FAISANT PAS L'OBJET

Article Annexe II b

Lorsque la situation s'appuie sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n'est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies dans l'énoncé.

Article Annexe

Axé sur les concepts fondamentaux et leur articulation, l'enseignement du droit doit mettre en évidence la logique et les mécanismes propres à la discipline juridique sans rechercher l'exhaustivité que pourra apporter la poursuite d'études. 2.

Article Annexe V

Lorsque la situation s'appuie sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n'est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies dans l'énoncé.

Article Annexe V

Lorsque la situation s'appuie sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n'est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies dans l'énoncé.

Article D686-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 80

sont remplacés par les mots : “ du gouvernement de la Polynésie française ” ; c) Après le 5°, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : “ Le ministre chargé de l'éducation de la Polynésie française ou son représentant siège au sein de la commission de discipline

Article Annexe

diététique qui est le premier acte réalisé, et le cas échéant un bilan psychologique et/ ou un bilan d'activité physique ; - le cas échéant, des consultations de suivi de diététique et/ ou psychologique : au maximum six pour l'ensemble des deux disciplines

Article D686-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 38

sont remplacés par les mots : “ du gouvernement de la Polynésie française ” ; c) Après le 5°, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : “ Le ministre chargé de l'éducation de la Polynésie française ou son représentant siège au sein de la commission de discipline

Article Annexe

terminal de la série ST2S sont conçus pour enseigner aux élèves des connaissances nécessaires à la compréhension du pays et du monde dans lesquels ils vivent, en respectant à la fois les spécificités de la série et l'apport intellectuel des deux disciplines

Article Annexe I

financiers internes aux administrations ; les contrôles financiers externes (Cour des comptes, chambres régionales des comptes …) ; la responsabilité du comptable public ; la protection pénale des finances publiques (saisine du juge pénal, Cour de discipline

LEGIARTI000027725547

Maîtriser les savoirs disciplinaires Connaître de manière approfondie sa discipline ou ses domaines d'enseignement. En situer les repères fondamentaux, les enjeux épistémologiques et les problèmes didactiques. P2.

Article Annexe IIc

Lorsque la situation s'appuie sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n'est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies dans l'énoncé.

Article Annexe IIc

Lorsque la situation s'appuie sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n'est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies dans l'énoncé.

Article 7

Les enseignants-chercheurs qui exercent les fonctions de président de section du Conseil national des universités ou du Conseil national des universités pour les disciplines de santé ou de président de la commission permanente du Conseil national des

Article ANNEXE I

Les sujets des deux parties portent sur deux disciplines différentes, histoire ou géographie. Le programme des épreuves est défini comme suit : Histoire : le monde contemporain de 1914 à nos jours.

Article Annexes

LICENCE ET MAÎTRISE DE MATHÉMATIQUES Contenus de la licence et de la maîtrise Une au moins des disciplines suivantes : probabilités, statistique, analyse numérique, optimisation, logique, méthodes informatiques, systèmes dynamiques, mécanique, physique

Article ANNEXE

. - Si nécessaire, il prend l'avis des médecins spécialisés dans ces disciplines. " M. - En cas de doute, le médecin pratique ou fait pratiquer un électroencéphalogramme.

Article L4111-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 45

Le nombre maximum de candidats susceptibles d'être autorisés à exercer pour chaque profession et, en ce qui concerne la profession de médecin, pour chaque discipline ou spécialité, est fixé par arrêté du ministre chargé de la santé.

Article R257-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 04 > 92

des collèges et des lycées ” sont remplacés par les mots : “ des personnels de l'Etat, enseignants, d'éducation et d'orientation, mis à la disposition de la Nouvelle-Calédonie ” et les mots : “ et concourent à l'évaluation de l'enseignement des disciplines