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2 028 résultats pour « Castelbou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre sect.Civile

DBVQ-V-B7F-FBK2 Société DOOSAN INFRACORE EUROPE S.R.Oc/S.A

6358cdddc40aa805a7864d48

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

VIGNEAU MATERIELS FORESTIERS SAS SOCIETE NOUVELLE FCE TP Formule exécutoire le : à : La SELARL JACQUEMET SEGOLENE Me Aurore ARTAUD La SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO

Source officielle

Page 94 sur 102

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Annonces BODACC85 résultats

Journal officiel
Créations

Castelbou, Jean-Claude

SIREN 478445141Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

07/07/2026

Voir →

Créations

Castelbou, Lucas Bryan

SIREN 839207206Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

07/07/2026

Voir →

Radiations

Castelbou, Jean-Claude

SIREN 478445141Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

22/05/2026

Voir →

Radiations

Castelbou, Lucas

SIREN 839207206Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

22/05/2026

Voir →

Créations

Castelbou, Alain

SIREN 999475239Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

25/01/2026

Voir →

CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7F-FBME SA GMV FRANCEc/S.A

6358cdddc40aa805a7864d4c

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

BUREAU VERITAS EXPLOITATION Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES la SELARL FOSSIER NOURDIN la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63c104ffbf9fd47c90a13532

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

APPELANTE Madame [V] [G], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Antoine VANDELET, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie-monique CASTELNAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6438f1e2a942a604f5e93215

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

HABITAT agissant poursuites et diligences de son Directeur en dont le siège social est situé [Adresse 2] représenté par Me Marina POUSSIN, avocat au barreau de NICE substituée par Me Monique CASTELNAU

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6789fc4b11ec33b4fa0f17d4

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège représenté par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE substituée par Me Monique CASTELNAU

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6789fc4b11ec33b4fa0f17d6

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

VOISIN-MONCHO, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉS Monsieur [V] [W] demeurant [Adresse 5] représenté par Me Catherine COTTRAY-LANFRANCHI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Monique CASTELNAU

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6879da0615cca238af935d66

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

personne de son syndic en exercice, le Cabinet Immobilier Catherine JOHNSON ' [Adresse 5]', sis [Adresse 5] représentée par Me Laurence SPORTES, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Monique CASTELNAU

Source officielle
CA

Chambre 1-7

671b35262edfb0b58c05e943

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

par son syndic en exercice la SARL CAP AGENCE, [Adresse 2] à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Laurence SPORTES, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Marie-Monique CASTELNAU

Source officielle
CA

Chambre 1-7

660f94e0a40f8b0008cb714b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

exercice, domicilié ès qualités audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE substituée par Me Marie-monique CASTELNAU

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a192f52cdc6046d4754e7ff

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

2] ' Vol. 0604 P 01 V 4957 (numéro D26667) demeurant [Adresse 6] représentée par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie-monique CASTELNAU

Source officielle
CA

3e Chambre A

60327bf84a3c7fb00e7b342c

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

CARRION-TAMIOTTI - TERESI, avocat au barreau de GRASSE SARL DECO BAT SUD APPELANTE ET INTIMEE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Frédéric MORISSET, avocat au barreau de NICE substitué par Me Monique CASTELNAU

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fdc58439fa79e7c2c91f5ec

Appel

30 novembre 2018

30 novembre 2018

la société Cave et Vignobles du Gers, située à Eauze, laquelle a été informée de l'annulation du rendez-vous, * celui du 14 février 2014 à 11h avec Mme C... de la société Delicés d'Auzan située à Castelnau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd87356a0cd583f5e4e29db

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

Ce n'est que la réitération d'un comportement fautif sur l'opération 81 rue Castelnau, réceptionnée le 31 janvier 2013 et pour laquelle vous avez présenté en Comité d'investissement pour validation les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c367

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

LA FOIR'FOUILLE, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social, ... 34174 CASTELNAU LE LEZ représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL20367_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

le schéma précise que : " 1. les secteurs d'implantation de centralités urbaines repérées correspondent aux centres-villes des pôles d'équilibre et de la centralité sectorielle du SCoT : Grenade, Castelnau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1005DEC004627309

Admin. suprême

5 octobre 2010

5 octobre 2010

Martins Barbosa 09/11/1968 Cascais 92 Paula Cristina Fonseca 03/09/1965 Moscavide 93 Maria Lima Sousa Limbu 28/06/1962 Perivale Reino Unido 94 José Luis Vieira Barros de Morais 06/09/1964 Viana do Castelo

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1014DEC003074603

Admin. suprême

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Bénévent, 7 ans et 1 mois pour deux instances Cour d’appel de Rome (RG n o 6858/01), décision du 31 mai 2002 800             37909/03 15/10/2003 Alberto CASTELLO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3a6

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

née le 09 Juillet 1977 à CASTELO BLANCO (PORTUGAL) ... 48200 RIMEIZE Rep/ assistant : la SCP CURAT JARRICOT (avoués à la Cour) Rep/ assistant : Me Olivier PORTAL (avocat au barreau de MENDE) INTIMÉES

Source officielle
CA

Chambre sociale

626a2f6971469e057d789ae4

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Prud'hommes de CHARLEVILLE MEZIERES, section Industrie (n° F 19 000324) SA LA FONTE ARDENNAISE [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO

Source officielle
CA

Chambre sociale

69f2e745cdc6046d470cb867

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

arrêt rendu le 2 juillet 2025 par la chambre sociale de la Cour d'Appel de REIMS (n° 24/00759) Monsieur [P] [A] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO

Source officielle