AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17ème Ch. Presse-civile
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8 octobre 2025
8 octobre 2025
La photographie est accompagnée de la légende suivante : « Hospitalisé depuis le 14 mars dans le service addictologie de Paul-[Localité 7], [B] [W] profite de la douceur printanière ».
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il ajoute qu'« une attention plus précise à ces man'uvres, source tout à fait connue de dangers en chirurgie viscérale, une douceur plus grande dans leur réalisation devaient assurément éviter toute lésion
Source officielleChambre sociale
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
Vous deviez assurer un passage en douceur avec elle, notamment des plannings que jusque-là vous établissiez et suiviez seul.
Source officielle21e chambre
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4 août 2022
4 août 2022
[U], en 2017, le félicitant notamment pour avoir « réussi à intégrer et à préparer une nouvelle génération de dirigeants et, ainsi, pu préparer une transition en douceur vers son successeur. » M.
Source officielleChambre Civile
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2 avril 2026
2 avril 2026
Par ordonnance du 10 mai 2021, le Docteurr [E] [F] a été désigné en qualité d’expert en remplacement du Docteur [S].
Source officielleChambre Sociale
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25 avril 2024
25 avril 2024
délégations opportunes et lors de l'entretien du 12 juillet 2017, il était observé que dans le contexte particulier lié à la nature des dossiers très spécifiques de son service, elle a su accompagner en douceur
Source officielleChambre sociale
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16 octobre 2024
16 octobre 2024
CONTRASTE, ÉTABLISSEMENT SECONDAIRE ENSEIGNE 'JULI EN DORCEL' [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Laura BUYNOWSKI, avocate au barreau de SARREGUEMINES DÉBATS : En audience publique,
Source officielleCh.protection sociale 4-7
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
aide s'apprécie aussi durant l'hospitalisation de la victime, pour l'aider dans la gestion quotidienne de son logement dont elle ne peut plus s'occuper, dans la gestion du linge, dans le portage de douceurs
Source officielleChambre 21
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17 juillet 2024
17 juillet 2024
Ce qui habituellement n'a pas d'inconvénient car l'introduction se fait " en douceur", est devenu “agressif” au moment de l'introduction devenue brutale du fait du déséquilibre provoqué par l'arrachement
Source officielle5ème chambre sociale PH
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29 avril 2025
29 avril 2025
Dans cette optique, nous avons embauché deux salariés supplémentaires, une assistante administrative et une assistante gestionnaire de paie...Cette reprise s'est par ailleurs faite en douceur, par le biais
Source officielleChambre commerciale 3-1
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9 avril 2025
9 avril 2025
la crise sanitaire et à la peur de la contagion, le restaurant aurait connu un accroissement de son activité, soulignant que la période du 15 mars au 15 juin 2020 a été marquée par un climat d'une douceur
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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10 avril 2024
10 avril 2024
SMS du 24 mars 2020 n'avait rien d'alarmant alors qu'elle n'était pas informée du motif de l'arrêt de travail de la salariée et qu'elle a pris des mesures pour lui permettre de reprendre son poste en douceur
Source officielle18° chambre 2ème section
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21 décembre 2023
21 décembre 2023
Enfin, dans son certificat médical en date du 15 avril 2021, la Docteure [R] [V] [P] « certifie que Mme [C] [G] née le 25/03/1959 est en arrêt de travail depuis le 29 octobre 2020 pour des raisons de santé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10782
6 juin 2018
6 juin 2018
Interrogez les en douceur comme un père de famille (une entreprise est une grande famille) sur l'ambiance au travail pour vous faire une idée avant qu'il ne soit trop tard.
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
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22 mai 2026
22 mai 2026
aussi durant l'hospitalisation de la victime, pour l'aider dans la gestion quotidienne de son logement et de sa famille dont elle ne peut plus s'occuper, dans la gestion du linge, dans le portage de douceurs
Source officielleChambre 1-6
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11 février 2021
11 février 2021
. : [XXXXXXXX05] E-Mail : [Courriel 19] À défaut, Mme la docteure [Z] [S] née [G] [Adresse 18] [Adresse 18] [Adresse 18] [Adresse 18] Tél : [XXXXXXXX01] Fax : [XXXXXXXX02] Port. : [XXXXXXXX04
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
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12 septembre 2019
12 septembre 2019
Il en est de même de la présentation de Monsieur [T] au personnel de Joffre Capital qui fait partie de la préparation du transfert en douceur du personnel d'une société vers l'autre.
Source officielle15e chambre
5fda802788ad6e0baf4e6269
26 juin 2019
26 juin 2019
courriel du 16 janvier 2014, de ne pas être suffisamment associé et à même de tenir son rôle visant à transmettre l'ensemble des informations technico-commercial et de réseaux permettant un passage en douceur
Source officielle10e Chambre
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25 juillet 2016
25 juillet 2016
responsabilité de l'équipe médicale de la Polyclinique La Cpam du Var sollicite dans ses conclusions du 9 novembre 2015 de -lui donner acte que le relevé de ses débours avancés au profit de son assuré docial
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616337df06e11dac7d76d025
30 juin 2011
30 juin 2011
centrale d'une banque à la direction régionale, qui lui avait fait part d'une situation financière toujours plus inquiétante ; il y était donné l'instruction suivante : «'se dégager rapidement et en douceur
Source officiellePage 93 sur 98