CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 950 résultats pour « Doceul »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

17ème Ch. Presse-civile

68e7a544033cf481c39a4bef

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La photographie est accompagnée de la légende suivante : « Hospitalisé depuis le 14 mars dans le service addictologie de Paul-[Localité 7], [B] [W] profite de la douceur printanière ».

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

68e894a8d8f6cc6d55dd3fbe

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il ajoute qu'« une attention plus précise à ces man'uvres, source tout à fait connue de dangers en chirurgie viscérale, une douceur plus grande dans leur réalisation devaient assurément éviter toute lésion

Source officielle
CA

Chambre sociale

63c10994bf9fd47c90a13d0c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Vous deviez assurer un passage en douceur avec elle, notamment des plannings que jusque-là vous établissiez et suiviez seul.

Source officielle
CA

21e chambre

62ecb2ef2a8cf5e2e9b21e17

Appel

4 août 2022

4 août 2022

[U], en 2017, le félicitant notamment pour avoir « réussi à intégrer et à préparer une nouvelle génération de dirigeants et, ainsi, pu préparer une transition en douceur vers son successeur. » M.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

69ced404cdc6046d47e7f362

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Par ordonnance du 10 mai 2021, le Docteurr [E] [F] a été désigné en qualité d’expert en remplacement du Docteur [S].

Source officielle
CA

Chambre Sociale

662b4401fe25450008314cd6

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

délégations opportunes et lors de l'entretien du 12 juillet 2017, il était observé que dans le contexte particulier lié à la nature des dossiers très spécifiques de son service, elle a su accompagner en douceur

Source officielle
CA

Chambre sociale

6710aa6bbe64d7e510245148

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

CONTRASTE, ÉTABLISSEMENT SECONDAIRE ENSEIGNE 'JULI EN DORCEL' [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Laura BUYNOWSKI, avocate au barreau de SARREGUEMINES DÉBATS : En audience publique,

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6708c066445a086e2bcee1c1

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

aide s'apprécie aussi durant l'hospitalisation de la victime, pour l'aider dans la gestion quotidienne de son logement dont elle ne peut plus s'occuper, dans la gestion du linge, dans le portage de douceurs

Source officielle
TJ

Chambre 21

669805d4b60c111a421ad253

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Ce qui habituellement n'a pas d'inconvénient car l'introduction se fait " en douceur", est devenu “agressif” au moment de l'introduction devenue brutale du fait du déséquilibre provoqué par l'arrachement

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6811b374893ab038bd46600d

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Dans cette optique, nous avons embauché deux salariés supplémentaires, une assistante administrative et une assistante gestionnaire de paie...Cette reprise s'est par ailleurs faite en douceur, par le biais

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

67f750a96527a11effc4b679

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

la crise sanitaire et à la peur de la contagion, le restaurant aurait connu un accroissement de son activité, soulignant que la période du 15 mars au 15 juin 2020 a été marquée par un climat d'une douceur

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66177da0e5d80f0008c2e6b4

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

SMS du 24 mars 2020 n'avait rien d'alarmant alors qu'elle n'était pas informée du motif de l'arrêt de travail de la salariée et qu'elle a pris des mesures pour lui permettre de reprendre son poste en douceur

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65849126e41137cbf9fc836b

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Enfin, dans son certificat médical en date du 15 avril 2021, la Docteure [R] [V] [P] « certifie que Mme [C] [G] née le 25/03/1959 est en arrêt de travail depuis le 29 octobre 2020 pour des raisons de santé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10782

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

Interrogez les en douceur comme un père de famille (une entreprise est une grande famille) sur l'ambiance au travail pour vous faire une idée avant qu'il ne soit trop tard.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6a10ba53cdc6046d479cdc76

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

aussi durant l'hospitalisation de la victime, pour l'aider dans la gestion quotidienne de son logement et de sa famille dont elle ne peut plus s'occuper, dans la gestion du linge, dans le portage de douceurs

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6025ec173487dd73b0770b9f

Appel

11 février 2021

11 février 2021

. : [XXXXXXXX05] E-Mail : [Courriel 19] À défaut, Mme la docteure [Z] [S] née [G] [Adresse 18] [Adresse 18] [Adresse 18] [Adresse 18] Tél : [XXXXXXXX01] Fax : [XXXXXXXX02] Port. : [XXXXXXXX04

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fda371d597fbf7d3067f171

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Il en est de même de la présentation de Monsieur [T] au personnel de Joffre Capital qui fait partie de la préparation du transfert en douceur du personnel d'une société vers l'autre.

Source officielle
CA

15e chambre

5fda802788ad6e0baf4e6269

Appel

26 juin 2019

26 juin 2019

courriel du 16 janvier 2014, de ne pas être suffisamment associé et à même de tenir son rôle visant à transmettre l'ensemble des informations technico-commercial et de réseaux permettant un passage en douceur

Source officielle
CA

10e Chambre

6034f39fb4acc121ae8bc1fc

Appel

25 juillet 2016

25 juillet 2016

responsabilité de l'équipe médicale de la Polyclinique La Cpam du Var sollicite dans ses conclusions du 9 novembre 2015 de -lui donner acte que le relevé de ses débours avancés au profit de son assuré docial

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616337df06e11dac7d76d025

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

centrale d'une banque à la direction régionale, qui lui avait fait part d'une situation financière toujours plus inquiétante ; il y était donné l'instruction suivante : «'se dégager rapidement et en douceur

Source officielle

Page 93 sur 98

← PrécédentSuivant →