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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre
DTA_2208863_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier Théophile Roussel présentées en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleChambre civile 1-7
6778cef551d7dea0bca2b3e7
3 janvier 2025
3 janvier 2025
L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : 03 01 2025 à : Le Ministère Public [S] [I] Me Romain PIQUET Centre Hospitalier Theophile Roussel
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301633_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Roussel Cera, premier conseiller, - et les conclusions de M. Pinturault, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:442802.20211214
14 décembre 2021
14 décembre 2021
Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteure publique.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2402100_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Roussel, avocat, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2407897_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.
Source officiellesoc
61372147cd580146773f27a2
25 avril 1990
25 avril 1990
Picca, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que la société Courbevoie Service Roulements, qui a employé M.
Source officielleciv2
613721aecd580146773f6021
12 mars 1992
12 mars 1992
(Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 7 février 1992 par le tribunal d'instance de l'Ile Rousse, en matière électorale, le concernant, LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur
Source officiellesoc
613722b2cd58014677400410
17 octobre 1996
17 octobre 1996
Y..., a été victime sur un chantier d'un accident du travail ; que le galet de roulement du chariot de la grue sous laquelle il se trouvait s'est détaché et l'a heurté à la tête; que l'arrêt attaqué
Source officielleChambre civile 1-7
68f9b6c80a84a5e5f0016801
22 octobre 2025
22 octobre 2025
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE ROUSSEL [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par M.
Source officielle8e Chambre C
616250fa929f6bffa995b389
10 octobre 2013
10 octobre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves ROUSSEL, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellecr
6079a86a9ba5988459c4d331
15 décembre 1993
15 décembre 1993
cru " ; qu'ainsi ils ne pouvaient revendiquer l'appellation Roussette que pour ce qu'ils avaient déclaré soit 30 hl ; que lors du contrôle il y avait 40 hl ; qu'il pouvait s'agir de Roussette puisqu'obtenu
Source officiellesoc
61372289cd580146773fe29f
10 mai 1995
10 mai 1995
(Charente-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 9 septembre 1991 par le conseil de prud'hommes de La Rochelle (section commerce), au profit de Mme Elisabeth X..., demeurant ...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200158_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
D B et le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 19 rue de la Rousselle à Bordeaux, représentés par Me Bakleh-Dupouy, avocate, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures :
Source officiellesoc
6079b0bc9ba5988459c4fda1
30 mai 1980
30 mai 1980
TRAVAIL ; ATTENDU QUE CLAUDE X..., QUI AVAIT ETE ENGAGE LE 17 JUIN 1964 COMME VISITEUR PHARMACEUTIQUE PAR LES LABORATOIRES DIAMANT ET AVAIT ETE MUTE, PAR CONTRAT DU 18 JANVIER 1974, A LA SOCIETE ROUSSEL
Source officielleDeuxième Chambre
68efebeac07170de10e4a6b2
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[Localité 9] le 27 avril 1988, de nationalité française et résidente au sens de la réglementation représenté par Me Sophie ROJAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 427, Me Pierre-Henri ROUSSEL
Source officielleRéférés Cabinet 1
686eb6c772b5e5e648cb25d9
7 juillet 2025
7 juillet 2025
le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 13], demeurant [Adresse 7] Monsieur [G] [N] né le [Date naissance 11] 1952 à [Localité 13], demeurant [Adresse 6] Tous représentés par Me Clémentine NICOLINI-ROUSSEL
Source officielleService des référés
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8 octobre 2024
8 octobre 2024
Laure DIU-LAMBRECHTS, avocat au barreau de PARIS - #G833 DEFENDERESSES La société OSLO [Adresse 20] [Localité 26] La société ALTOA PROMOTION [Adresse 20] [Localité 26] La société AGENCE CHRISTOPHE ROUSSELLE
Source officielle12e chambre
651fa5c9c601f08318991a00
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Jugement rendu le 06 Janvier 2022 par le TJ de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° RG : 20/00662 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielleChambre sociale 4-5
69d885f8cdc6046d47b9e9ae
9 avril 2026
9 avril 2026
BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Constituée, avocate au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 Représentant : Me Marina CERDAIRA de la société RACINE, Plaidante, avocate au barreau de PARIS INTIMEE
Source officiellePage 93 sur 4416