La presse est certes un vecteur de diffusion des débats d’intérêt général mais elle a également pour rôle de révéler et de porter à la connaissance du public des informations susceptibles de susciter l

ont un impact sur ses apprentissages et sa concentration ; ces troubles se sont aggravés avec l’apparition de crises d’épilepsie dans les dernières semaines ; la persistance d’une situation scolaire vécue

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la

Enfin, ainsi que cela ressort, notamment, du rapport établi par le service intégré d'accueil et d'orientation établi le 25 octobre 2024, la mise à la rue des requérants et de leur enfants, vécue de façon

d'attente et d'inquiétude peut être défini comme le préjudice autonome exceptionnel, directement lié aux circonstances contemporaines et immédiatement postérieures aux attentats terroristes euxmêmes vécues

Elle avait cependant eu des problèmes vec la gérante de l'Hôtel qui avait appelé la police et ella avait été conduite au Centre hospitalier puis hospitalisée à l'établissement de [Localité 8] de l'EPSM

’appel rendit un arrêt de rejet, considérant que la requérante ne pouvait s’abriter derrière le caractère prétendument fictif de l’histoire présentée, puisque son roman racontait la vie concrètement vécue

qui a reçu l'aval de la direction départementale du travail et qui était toujours en vigueur en janvier 2010 lors de la clôture de l'information ; Attendu que, si cette période de tensions a pu être vécue

Ils n'avaient pas pris conscience des souffrances vécues par ces derniers. De plus, les enfants n'étaient pas prêts psychologiquement à rencontrer les requérants.

[TU] évoque sa difficulté à envisager une issue à sa situation, dans la mesure où la perspective de reprise de contact avec l'entreprise est vécue comme très anxiogène.

du trafic (radio, flyers, affichage) le cinéma étant quant à lui plutôt un vecteur de notoriété.

- à la saisine de la médecine du travail de cette situation en juillet 2013, - à une attestation établie le 15 juillet 2013 par une quatrième salariée, Mme [L], relatant la situation catastrophique vécue

member ("a T.D.") of the Dáil (the lower house of the legislature) accused a former Minister for Education of colluding in irregularities in the running of Westmeath Vocational Educational Committee ("VEC

Z... et que la situation conflictuelle et stressante vécue par lui a été renforcée par une activité professionnelle intense ; que éléments revêtent, outre leur aspect matériel, une forte charge symbolique

The applicant is the sole founder, owner and editor of the Russkoye Veche newspaper.

quantity of food Art. 6 (1) - excessive length of criminal proceedings - 04/09/2014 - pending, 7 years and 4 months for 1 level of jurisdiction 9,800     27253/21 21/05/2021 Sergiy Andriyovych VECHER

B, ressortissant moldave né le 24 janvier 1988 à Sarata Veche (Moldavie), est entré en France, selon ses déclarations, en 2019.

Ce produit de cession, estimé à 3,1 M€ dans les prévisions et attendu courant 2027, excède largement le passif à rembourser et constitue le principal vecteur de désintéressement des créanciers.