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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
67f8aaa33b6868ad1f98380c
10 avril 2025
10 avril 2025
Harry BENSIMON, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Madame [S] [R] épouse [J] née le 02 Mars 1957 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale
64c9f2d3be9373d969ac4505
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officiellecr
61372585cd5801467741e735
14 décembre 1993
14 décembre 1993
à une peine de cinq mois d'emprisonnement dont quatre avec sursis et à payer diverses indemnités aux parties civiles ; "aux motifs que le 3 janvier 1992, vers 11 heures 40, à Livarot, l'enfant Alexandre
Source officielle9ème chambre 2ème section
66294e02204c0caeeb991e37
24 avril 2024
24 avril 2024
vestiaire #A0297 Décision du 24 Avril 2024 9ème chambre 2ème section N° RG 23/00863 - N° Portalis 352J-W-B7H-CYRZZ COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Gilles MALFRE, 1er Vice-président adjoint Monsieur Alexandre
Source officielleRétention_recoursJLD
6700d6ec836fac7141b7e9a0
4 octobre 2024
4 octobre 2024
russe, inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [R] X SE DISANT [P] alias [O] [N], [O] [R], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Alexandre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0528DEC000012610
28 mai 2013
28 mai 2013
Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit. 4.
Source officielleChambre 1-3
633fc2ace633183e2ee1776d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Portalis DBVB-V-B7G-BIYUN Compagnie d'assurance AXA FRANCE IARD C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'INSIDE Société L'INSIDE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre
Source officielleRétention_recoursJLD
697b066fcdc6046d4711c7c9
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Une demande de reprise en charge a également été adressée le 29 décembre 2025 aux autorités allemandes qui l'ont rejetée le 5 janvier 2026.
Source officielleChambre Sociale
63d0d61c81a7b805de12b68e
24 janvier 2023
24 janvier 2023
À cette occasion, vous avez déclaré devant ces personnes : « Je vais te soulever par les oreilles et faire décoller les pieds de terre, je te fais bouffer ton slip ! ».
Source officielle15e chambre
6438f3aea942a604f5e939ff
13 avril 2023
13 avril 2023
Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : C N° RG : 21/00002 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me François MILLET de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS Me Alexandre
Source officielleServ. contentieux social
66901d12af84b0bef080ca00
11 juillet 2024
11 juillet 2024
JUILLET 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/02186 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YP2Q N° de MINUTE : 24/01475 DEMANDEUR Monsieur [M] [C] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Marc-Alexandre
Source officielleRétention_recoursJLD
678b43bfc6ad78dd9cf0d568
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Il est l'objet d'une mesure d'éloignement en vigueur, telle que précitée, et qui fait obstacle à sa présence sur le territoire français.
Source officielleRéférés
67ed95fcda9e15c513200186
2 avril 2025
2 avril 2025
2025 AFFAIRE : DEMANDEURS SARL [Y] [P] dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Alexandre
Source officielle9ème chambre 2ème section
660ef063fbb79e8fd3d32e76
3 avril 2024
3 avril 2024
vestiaire #T1 Décision du 03 Avril 2024 9ème chambre 2ème section N° RG 22/05278 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWW7N COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Gilles MALFRE, 1er Vice-président adjoint Monsieur Alexandre
Source officielle4e chambre civile
653b595f502b828318c4e44b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Judiciaire de Narbonne - N° RG 11-19-000603 APPELANT : Monsieur [Z] [P] né le 02 Avril 1956 à [Localité 4] (TUNISIE) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd88822
9 mai 2006
9 mai 2006
le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Fabienne DOROY, conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00164_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Alexandre Badie, président de la 6ème chambre, pour juger les référés.
Source officielle2ème Chambre
63b7ccff6b63637c907b7bc9
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[F] [U] mandataire judiciaire à la protection des majeurs, domiciliée [Adresse 4], Représentée par Me Alexandra CHAMPY, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : Madame [K] [T] née le 29 février
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101275
6 novembre 2013
6 novembre 2013
et du contrat de travail de sa mère au Liban jusqu'au 26 décembre 2010 ; qu'il ressort de ces témoignages circonstanciés et concordants et de l'acte de naissance de l'enfant Alexander Matewos, né le 1er
Source officielleHUGEZ
DTA_2102210_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Elle soutient que : - la société à responsabilité limitée (SARL) Le Klube Energie, qui occupe le bâtiment C, sur la parcelle AA135, de l'immeuble sis 9001 rue Alexander Fleming à Ahuy, exerce deux activités
Source officiellePage 92 sur 464