Le discours reflète à la fois l’irritabilité et la distorsion du raisonnement, sans hallucinations auditives ou visuelles spontanément exprimées.

Le discours demeure posé, sans logorrhée, et reflète directement le contenu délirant exprimé. La patiente évoque également une psycho traumatologie ancienne, en lien avec son enfance.

délivrées le : à : [P] [R] Me Marc MONTAGNIER CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 3] Me Valérie SCHMIERER-LEBRUN Ministère Public ORDONNANCE Le 03 Octobre 2025 prononcé par mise à disposition

Disons que la présente décision sera notifiée dans les conditions définies par l'article R.3211-16 aux personnes mentionnées à l'article R.3211-29, alinéa 1.

présence de notre greffier et après avoir entendu les conseils des parties en leurs explications : - avons mis l'affaire en délibéré au 12 Janvier 2026 - avons rendu publiquement par mise à disposition

--- du 02 JANVIER 2026 -------------------------- Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE -------------- Rendue par mise à disposition

. *** 1/ Sur le contrôle de la légalité formelle L'article L. 3212-3 du Code de la santé publique dispose qu'en cas d'urgence, lorsqu'il existe un risque grave d'atteinte à l'intégrité du malade, le

Il se montre insultant, en particulier vis à vis de l'IDE présent Le discours est délirant à thèmes mégalomaniaques , à mécanisme interprétatif et intuitif.

premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats, de Inès BELLIN, greffier, avons rendu le vingt sept juillet deux mille vingt trois l'ordonnance suivante, par mise à disposition

Le praticien indique que le discours est plaqué et que le patient se contient lors de l'entretien.

Il notait une logorrhée, un discours décousu, une instabilité psychomotrice, un discours de persécution et des menaces auto et hétéroagressives.

Les dispositions combinées des articles L. 3211-3 et L. 3216-1 du code de la santé publique imposent une information du patient sur la décision le concernant, les raisons qui motivent cette décision, le

Copies délivrées le : à : [I] [S] Me Romain PIQUET GROUPE HOSPITALIER [5] MINISTERE PUBLIC ORDONNANCE Le 02 Janvier 2025 prononcé par mise à disposition

Corentin MILLOT, Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe dans la journée.

Le discours est toujours délirant avec des idées de persécution et un grand risque hétéro-agressif avec violence.

hospitalier de [Localité 4] Chartreuse, où il bénéficie d’un suivi médical spécialisé régulier pour une pathologie psychiatrique chronique ; qu’il s’est alors présenté de manière incurique, avec un discours

Son discours est normodébité, peu plaqué et peu authentique. Le patient ne rapporte pas spontanément ce jour d'idées délirantes ou d'hallucinations acoustico verbales.

L’article 706-135 du code de procédure pénale dispose que, lorsque la chambre de l'instruction ou une juridiction de jugement prononce un arrêt ou un jugement de déclaration d'irresponsabilité pénale pour