[H] [U], contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 21 juillet 2015, qui, pour usage illicite de stupéfiants et recel, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement

Nacer, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, du 16 décembre 1992 qui, ayant dit non avenue son opposition à un précédent arrêt de défaut pour usage illicite de stupéfiants, l'a condamné

chambre, en date du 10 avril 1991, qui a déclaré non avenue l'opposition par lui formée à un précédent arrêt de la même juridiction en date du 11 juillet 1990 rendu par défaut et le condamnant pour usage

de vol avec violence ayant entrainé une incapacité totale supérieure à huit jours commis le 25 mai 2020, de détention, d’offre ou de cession non autorisée de stupéfiants commis le 27 juillet 2020, d’usage

LA CADEAUTIERE "- contre un arrêt du 30 septembre 1985 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE (5ème chambre) qui a condamné la première à 5 000 francs d'amende ainsi qu'à des réparations civiles, pour usage

ou menace d’une arme sans incapacité, délit de fuite après un accident par conducteur de véhicule terrestre, le 20 décembre 2007, à 1 an d’emprisonnement pour vol, usage illicite de stupéfiants, violence

d'une arme suivie d'incapacité d'excédant pas 8 jours, le 5 février 2021 pour détention non autorisée de stupéfiants, le 13 avril 2021 pour usage illicite de stupéfiants et détention non autorisée de

fournisseur habituel de la société Natalys ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que les sociétés UOCR et UTR font grief à l'arrêt d'avoir dit qu'elles s'étaient rendues coupables d'usage

le conducteur d’un véhicule d’obtempérer à une sommation de s’arrêter, acquisition non autorisée de stupéfiants et usage illicite de stupéfiants, le 23 mai 2016, par le tribunal correctionnel de Toulon

avait été renvoyé devant le tribunal correctionnel, ainsi que le rappelle le jugement de première instance, pour infraction aux règlements sur l'acquisition, la détention ou l'emploi de stupéfiants, l'usage

2002, le Tribunal correctionnel de TOURS a condamné X...Damien à 100 jours-amende à quatre euros pour cession ou offre de stupéfiants à une personne en vue de sa consommation personnelle ainsi que pour usage

son réseau de distribution sélective ; que la société Nina X... ayant constaté qu'elle passait outre à ce refus l'a assignée devant le tribunal de grande instance en paiement de dommages-intérêts pour usage

[H] [E] [T] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-4, en date du 7 février 2022, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et usage illicite de stupéfiants

[W] [Y], contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4e chambre, en date du 2 juillet 2014, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, usage illicite de cannabis et infraction à la législation

[H] [E], contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 9 septembre 2015, qui, pour usage illicite de stupéfiants, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement ;

BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 2015, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de rébellion, outrage à personne dépositaire de l'autorité publique, menace aggravée et usage

[E] [O], contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 8-2, en date du 25 mars 2015, qui, dans la procédure suivie contre lui, des chefs d'usage illicite de stupéfiants et de port prohibé d'arme

[K] [O] [Z] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-7, en date du 8 juillet 2020, qui, pour usage illicite de stupéfiants, outrage en récidive, l'a condamné à six mois