jeux de hasard, de photographies de bulletins du loto et du keno comportant le logo de ses marques ; que Nasrodin Z..., directeur de la publication, Sourès Y...et Nazir X... ont été poursuivis pour usage

X... a été poursuivi devant le tribunal correctionnel des chefs d'une part, de conduite après usage de stupéfiants en récidive commis le 26 janvier 2015, d'autre part, d'usage illicite de stupéfiants et

moyen unique : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, (Lyon, 22 juin 1995), statuant en référé, que Mme Y..., propriétaire de la marque La Pierrade, a assigné Mme X... en lui reprochant l'usage

[S] [D] a été mis en examen des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants et usage illicite de stupéfiants et placé en détention provisoire par ordonnance du juge des libertés et de la détention

[W] [Y] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 8e chambre, en date du 14 mars 2023, qui, pour usage illicite de stupéfiants, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement.

détention, offre ou cession, acquisition non autorisés de produits stupéfiants, en l'espèce de la cocaïne et de l'héroïne, d'autre part, de détention d'arme et de munitions soumises à autorisation, enfin, d'usage

marque Boulgour, dont le dépôt effectué le 7 novembre 1977 a été enregistré sous le numéro 1 030 515, pour servir à la désignation d'une préparation à base de céréales, a assigné, pour contrefaçon ou usage

que Mme Z..., veuve de Jean Z... lui-même fils de Mme X..., ayant, à la suite d'un différend successoral, porté plainte contre sa belle-mère devant le doyen des juges d'instruction du chef de faux et usage

[P] [U] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 2023, qui, pour usage de stupéfiants, l'a condamné à 1 000 euros d'amende dont 600 euros

[N] [X] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 2024, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants et usage illicite

Poursuivi pour détention de matières dangereuses pour la santé publique sans document justificatif, ainsi que pour usage illicite de stupéfiants, M. [O] a été relaxé. 4.

[K] [E] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, 10e chambre, en date du 23 avril 2021, qui, pour vols et tentatives de vols aggravés en récidive, violences aggravées, usage de stupéfiants

[O] [T] a été poursuivi des chefs d'offre ou cession non autorisée de stupéfiants, et complicité, et usage illicite de stupéfiants en récidive. 3.

L'affaire ayant été renvoyée, par jugement du 14 juin 2021, il a été reconnu coupable de transport, détention, importation de stupéfiants, en récidive, et usage illicites de stupéfiants, et condamné à

renvoyé Jean-Charles X... des fins de la poursuite du chef de détention non autorisée de stupéfiants et l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement dont 3 mois avec sursis et mise à l'épreuve pour cession et usage

[X] a été poursuivi des chefs d'acquisition, détention et transport non autorisés de stupéfiants, ainsi que d'usage illicite de stupéfiants en récidive, devant le tribunal correctionnel qui l'a relaxé

X..., par référence au jugement du 14 avril 2005 déjà visé au titre de l'usage illicite de stupéfiants ; que, pour ce qui est des peines prononcées contre celui-ci et contre M.

illicite de marques et en concurrence déloyale ; Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu que la société Métronic reproche à l'arrêt de l'avoir condamnée pour contrefaçon et usage illicite

de citer le prévenu à nouveau devant le tribunal correctionnel en se limitant aux seules préventions correctionnelles initialement visées, et non pas sous la qualification criminelle de production illicite