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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre
DTA_2305259_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Toutefois, l’expert a relevé que le bilan préopératoire aurait dû être complété dès lors que les ganglions de Mme C... n’étaient pas systématiquement gonflés, ni suspects radiologiquement ni gros.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89317
30 novembre 2007
30 novembre 2007
-d'un traumatisme cervical sans aucune lésion osseuse radiologiquement décelable, sans aucun signe d'entorse cervicale même bénigne, sans aucun signe pathologique pouvant être mis en évidence médicalement
Source officielleCour d'Appel
Compagnie d'assurances GAN SINISTRESc/Monsieur Gino
6253cd1bbd3db21cbdd9247f
27 mai 2015
27 mai 2015
Il en résulte que l'accident du 24 juin 2009 est directement à l'origine pour Monsieur X... d'un traumatisme cervical et d'un traumatisme de la charnière cervico-dorsale sans lésion radiologiquement identifiable
Source officielle6ème chambre
DTA_2104398_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
que si l'indication d'extraction des dents 11 et 21 était justifiée ainsi que le traitement en deux phases initialement prévu, la réalisation in fine du traitement proposé en seul temps était radiologiquement
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0201DEC000234402
1 février 2011
1 février 2011
He has brought x ray and expert opinion from a specialised radiologist doctor from Metropolitan Clinic, according which he has “fracture of the peripheric part of the phalanx of the 5 th finger.
Source officielleChambre 1-2
69cf700acdc6046d47f5211d
2 avril 2026
2 avril 2026
de l'accident dont elle a été victime le 13 février 2020, Mme [O] a été transportée à l'hôpital de la Fontonne à [Localité 6] où le docteur [Q] a diagnositiqué une entorse cervicale constatée radiologiquement
Source officielleChambre civile
680b1a642364a383b774757e
24 avril 2025
24 avril 2025
Localité 7] et prise en charge par le Service des urgences qui a établi un certificat médical initial aux termes duquel il a été relevé l'existence d'un traumatisme cervico-dorsal sans lésion osseuse radiologiquement
Source officielleChambre 4-8
5fe1cce10a50dd554ec0ad61
18 décembre 2020
18 décembre 2020
certificat médical établi par le docteur [L], pneumologue du centre antituberculeux du conseil général des Alpes-Maritimes, attestant que ses enfants et elle-même avaient été examinés cliniquement et radiologiquement
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210609
14 septembre 2017
14 septembre 2017
par réminiscence anxieuse avec bouffées d'angoisse entraînant des sidérations émotionnelles stressantes, - Les douleurs dorsales présentes initialement n'ont pas pour origine une lésion osseuse radiologiquement
Source officielle10e Chambre
6162da6edda066944ee0e838
18 janvier 2012
18 janvier 2012
[C] [A] né le [Date naissance 2] 1960, pilote d'avion, a présenté un polytraumatisme sans qu'il soit repéré radiologiquement de lésions osseuses.
Source officielle3e chambre
615e0cdfc25a97f0381f4b1c
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Les soins prothétiques réalisés ont été iatrogènes et mutilants et en outre inadaptés en l'absence de lésions carieuses objectivables radiologiquement.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0603DEC004282009
3 juin 2014
3 juin 2014
His request to have evidence from the prison’s doctor and a radiologist heard was refused on the ground that there was no link between his diseases (hepatitis, and after-effects of healed
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0de
31 mars 2011
31 mars 2011
SUHAS-TEVERO, greffier, le prononcé de l'arrêt ayant été renvoyé à la date de ce jour ; Après en avoir délibéré conformément à la loi ; A R R E T, LES FAITS ET LA PROCEDURE : Louis Y..., médecin radiologiste
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:1125DEC004031408
25 novembre 2014
25 novembre 2014
The report noted that the injuries sustained by the applicant could not be treated by simple medical intervention and recommended that a radiologist examine his head and chest scans.
Source officielleChambre 1-6
651fa4e3c601f08318991480
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Il a conclu à l'absence de relation directe et certaine entre le sinistre déclaré le 08/08/2020 et les lésions coccygiennes radiologiquement objectivées après intervalle libre de 20 jours.
Source officielle10e Chambre
615e0dfbc25a97f0381f5111
10 avril 2014
10 avril 2014
[U] exerçant à la clinique du [1] qui a constaté cliniquement et radiologiquement une inégalité de longueur du membre inférieur droit avec un allongement de près de 2 centimètres.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0602JUD003693605
2 juin 2009
2 juin 2009
Following his discharge to prison, he required monitoring and was required to go to hospital every six months for a specialist check-up by a neuro-radiologist. 8.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0403DEC000265418
3 avril 2018
3 avril 2018
In respect of his medical conditions, the Secretary of State had regard to medical evidence submitted by way of letter from a Consultant Interventional Radiologist at the specialist Vascular
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-111762
21 mai 2012
21 mai 2012
Full-time staff included a head doctor, three GPs, a pulmonary specialist, a psychiatrist, a radiologist, a venero-dermatologist, two dentists, seven [medical attendants] and five nurses.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0120DEC000037806
20 janvier 2009
20 janvier 2009
In their report of 21 July 2004 to the District Court, the paediatricians G. and W., who had also consulted Sch., a child radiologist, concluded that the nine fractures of his ribs Ma. had suffered and
Source officiellePage 9 sur 13
STE TOMODENCITOMETRE DE RADIOLOGISTES PRIVES DES PYRENEES ORIENTALES
07/06/2026
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TOMODENSITOMETRE DES RADIOLOGISTES
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DOCTEURS BOKOBSA & SUISSA MEDECINS RADIOLOGISTES
21/11/2025
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INSTITUT DE RADIOLOGIE DE PARIS, DOCTEURS BOKOBSA & SUISSA MEDECINS RADIOLOGISTES
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : INSTITUT DE RADIOLOGIE DE PARIS Forme : Société d'exercice libéral par actions simplifiée Adresse du siège : 31 avenue Hoche 75008 Paris Capital : 2881.15 EUR Numéro unique d'identification : 934124363 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : DOCTEURS BOKOBSA & SUISSA MEDECINS RADIOLOGISTES Forme : Société civile professionnelle de médecins Adresse du siège : 31 avenue Hoche 75008 Paris Capital : 476398.7
18/09/2025
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DOCTEURS BOKOBSA & SUISSA MEDECINS RADIOLOGISTES
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