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248 résultats pour « radiologiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372328cd58014677406325

Cassation

3 décembre 1998

3 décembre 1998

l'employeur ne pouvait s'exonérer qu'en rapportant la preuve que l'affection avait une origine totalement étrangère au travail ; qu'ayant estimé cette preuve établie au vu de l'avis d'un médecin radiologiste

Source officielle

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Annonces BODACC102 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

STE TOMODENCITOMETRE DE RADIOLOGISTES PRIVES DES PYRENEES ORIENTALES

SIREN 328642236Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

07/06/2026

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Modifications diverses

TOMODENSITOMETRE DES RADIOLOGISTES

SIREN 323305920Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

28/04/2026

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Radiations

DOCTEURS BOKOBSA & SUISSA MEDECINS RADIOLOGISTES

SIREN 333275691Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

21/11/2025

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Ventes et cessions

INSTITUT DE RADIOLOGIE DE PARIS, DOCTEURS BOKOBSA & SUISSA MEDECINS RADIOLOGISTES

SIREN 934124363Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : INSTITUT DE RADIOLOGIE DE PARIS Forme : Société d'exercice libéral par actions simplifiée Adresse du siège : 31 avenue Hoche 75008 Paris Capital : 2881.15 EUR Numéro unique d'identification : 934124363 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : DOCTEURS BOKOBSA & SUISSA MEDECINS RADIOLOGISTES Forme : Société civile professionnelle de médecins Adresse du siège : 31 avenue Hoche 75008 Paris Capital : 476398.7

18/09/2025

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Ventes et cessions

DOCTEURS BOKOBSA & SUISSA MEDECINS RADIOLOGISTES

SIREN 333275691Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : INSTITUT DE RADIOLOGIE DE PARIS Forme : Société d'exercice libéral par actions simplifiée Adresse du siège : 31 avenue Hoche 75008 Paris Capital : 2881.15 EUR Numéro unique d'identification : 934124363 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : DOCTEURS BOKOBSA & SUISSA MEDECINS RADIOLOGISTES Forme : Société civile professionnelle de médecins Adresse du siège : 31 avenue Hoche 75008 Paris Capital : 476398.7

18/09/2025

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CC

civ1

61372232cd580146773fb031

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

D..., signèrent une nouvelle convention d'exercice en commun de la profession de médecins radiologistes, laquelle précisait notamment, en son article 12, les conditions dans lesquelles un membre du "groupe

Source officielle
CC

cr

éesc/Stéphane A

61372571cd5801467741dc29

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

qu'une erreur ait été commise, au cours de l'intervention du 21 septembre 1987, dans l'application du protocole de comptage des compresses, qui comportait notamment le rejet des compresses non radiologiquement

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007878199

Admin. suprême

14 février 1996

14 février 1996

X..., Robert et Verzaux et de la société civile de moyens "Groupement des Radiologistres Havrais", - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372422cd58014677412b2b

Cassation

12 mai 2004

12 mai 2004

engagé le 3 janvier 1994 par la société Ediradio dont l'actionnaire unique était la Fédération nationale des médecins radiologues, en qualité de rédacteur en chef de la revue "Le Médecin électro-radiologiste

Source officielle
CC

civ2

60794d079ba5988459c47d40

Cassation

20 novembre 2003

20 novembre 2003

X..., médecin-radiologiste, gérant associé de la société Radiologie et imagerie médicale Pasteur Bergouignan (RIMPB), a été révoqué de ses fonctions de gérant et exclu de la société à l'issue d'une période

Source officielle
CC

soc

613721efcd580146773f8e00

Cassation

19 mai 1993

19 mai 1993

octobre 1990 par le conseil de prud'hommes de Bordeaux (section activités diverses), au profit : 18/ du docteur Jean-Pierre X..., demeurant à Mérignac (Gironde), ..., 28/ de la société anonyme Radiologiste

Source officielle
CC

civ1

61372217cd580146773fa24e

Cassation

18 mai 1994

18 mai 1994

Y..., médecin électro-radiologiste, a, suivant contrat du 19 avril 1988, constitué avec cinq autres praticiens une société civile de moyens aux fins d'exploiter en commun un scanner au sein de la SARL

Source officielle
CC

cr

S, en date du 14 janvier 2002, qui, dans l'information suiviec/Marie- France Y

61372635cd58014677423cbe

Cassation

26 février 2003

26 février 2003

au débats que Marie-Antoinette X..., à la suite d'une altercation survenue avec son mari le 13 juin 1999, a consulté dans la matinée du 16 juin 1999, pour une douleur du thorax, le docteur Y..., radiologiste

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421ada

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

docteur Xavier X..., médecin traitant de l'intéressée, que "Véronique Z... a présenté le 23 décembre 1998 un traumatisme du talon droit à la suite d'une chute dans les escaliers ; cliniquement et radiologiquement

Source officielle
CC

civ1

60794b6a9ba5988459c42fd3

Cassation

29 mai 1984

29 mai 1984

A SUBI A L'AGE DE QUINZE ANS UNE AORTOGRAPHIE PRESCRITE PAR LE DOCTEUR Z... , EXECUTEE PAR LE DOCTEUR Y..., RADIOLOGISTE, ET A LA SUITE DE LAQUELLE IL S'EST TROUVE ATTEINT DE PARAPLEGIE ; QUE L'ARRET

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007878205

Admin. suprême

14 février 1996

14 février 1996

Y..., Robert, Verzaux et le "Groupement des Radiologistes Havrais" devant le tribunal administratif de Rouen est rejetée. Article 3 : Les conclusions de MM.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007820840

Admin. suprême

22 juillet 1992

22 juillet 1992

Yves X... et de Me Ryziger, avocat du Syndicat des médecins électro-radiologistes qualifiés de la Haute-Garonne, - les conclusions de M. de Froment, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007744002

Admin. suprême

8 mars 1989

8 mars 1989

et anesthésistes-réanimateurs ; Considérant, d'autre part, que, compte tenu des différences affectant la situation des biologistes, radiologistes et anesthésistes-réanimateurs selon qu'ils consacrent

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007644235

Admin. suprême

12 novembre 1975

12 novembre 1975

QUE LORSQUE DES CLICHES RADIOGRAPHIQUES DOIVENT ETRE FAITS AU CABINET D'UN MEDECIN RADIOLOGISTE, A LA DEMANDE DU MEDECIN TRAITANT, L'EXECUTION DE CES CLICHES NE PEUT INTERVENIR QU'EN TENANT COMPTE DES

Source officielle
CC

civ1

60794c919ba5988459c460d3

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

Z... et Y..., médecins radiologistes, ont constitué une société civile de moyens ; qu'en 1985, M. X..., également médecin radiologiste, s'est associé à eux ; que M.

Source officielle
CC

civ1

607943289ba5988459c41231

Cassation

23 mai 1973

23 mai 1973

LUI A PRESCRIT UNE SACCO-RADICULOGRAPHIE AU METHIODAL ; QU'A LA SUITE DE CET EXAMEN QUI FUT PRATIQUE LE 5 JANVIER 1968 PAR LE DOCTEUR Y..., RADIOLOGISTE, LA DAME X...

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-6622

Admin. suprême

26 octobre 1999

26 octobre 1999

The applicant consequently instituted criminal proceedings against his mother’s doctor for having failed to examine her before sending her to hospital and requested that the radiologist who had directed

Source officielle
TJ

REFERES

697b2a91cdc6046d471557a2

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

RADIOLOGIX C/ S.E.L.A.S.

Source officielle
CC

civ1

60794bd69ba5988459c44045

Cassation

20 février 1979

20 février 1979

Sur les deux premiers moyens réunis : Attendu que, selon l'arrêt attaqué, la dame A... qui souffrait d'un sciatique, fut adressée par son médecin traitant le docteur Z... au docteur X..., radiologiste

Source officielle